Comment calculer la masse salariale ?
La masse salariale est l'ensemble des charges attachées à la rémunération ainsi que le salaire brut des salariés, elle prend en compte également les diverses primes et indemnités ainsi que les différentes charges y afférent. Le calcul s'effectue en additionnant les différents facteurs, il peut permettre ensuite de connaitre la part de la masse consacrée au remplacement par exemple.
Le calcul de la masse salariale
La masse salariale prend en compte les charges patronales versées par l'employeur. Elle sert notamment au calcul des subventions versées au comité d'entreprise.
La masse salariale se calcule par le salaire brut auquel on ajoute les indemnités imposables et non côtisables, les indemnités imposables et côtisables, les primes ainsi que les charges patronales.
Pour connaitre la part de la masse salariale consacrée au remplacement, il suffit de diviser le coût des agents de remplacement par la masse salariale que l'on multiplie ensuite par cent.
Le même calcul peut être fait pur savoir la part de la masse salariale consacrée aux allocations pour perte d'emploi (le coût de ces allocations divisé par la masse salarial multiplié par cent).
Les contrats de travail à prendre en compte
Les contrats de travail que l'on ne peut pas prendre en compte dans l'effectif de la société :
- Le contrat d'apprentissage.
- Le contrat de professionnalisation.
- Le contrat initiative emploi.
- Le contrat d'avenir.
- Le contrat d'accompagnement dans l'emploi.
- Le contrat d'insertion revenu minimum d'activité.
Les contrats de travail que l'on peut prendre en compte dans l'effectif de la société :
- Le contrat emploi jeune.
- Le contrat à durée déterminée et le contrat intérim au prorata du temps travaillé au cours des douze derniers mois.
- Les VRP multicartes.
Les contrats de travail à prendre en compte dans la rémunération de la masse salariale :
- Le contrat d'apprentissage.
- Le contrat de professionnalisation.
- Le contrat initiative emploi.
- Le contrat d'insertion revenu minimum d'activité.
- Le contrat emploi jeune.
- Le contrat à durée déterminée.
- Le contrat intérim.
- Les VRP multicartes.
Les contrats de travail que l'on ne prend pas en compte dans la rémunération de la masse salariale :
- Le contrat d'avenir.
- Le contrat d'accompagnement dans l'emploi.