CONSEIL MUNICIPAL du 24 octobre 2013 – DELIBERATIONS 1. Création d’un poste de contractuel CAE CUI dans le cadre de la mise en place des nouveaux rythmes scolaires - Suite aux réactions largement défavorables vis-à-vis de ces nouveaux rythmes émis par les parents, certains enseignants et les personnels, qui nous font part de la grande fati

Conseil municipal du jeudi 5 décembre 2013 à 19h00 Ordre du jour Débat d’orientation budgétaire 2014 Budget principal : virements de crédits Budget assainissement : virements de crédits Produits irrécouvrables : dettes de restauration scolaire Acquisition amiable de parcelles Cession de parcelle communale Désignation des représentants au

Chers Romagnatoises et Romagnatois, Nous nous portons candidats pour les élections municipales qui auront lieu le 23 mars prochain. Ensemble, nous donnerons à notre commune les moyens d’un avenir différent: faisons le choix d’une gouvernance plus transparente et plus démocratique. Par son sérieux, sa ténacité et sa tolérance, l’opposi

CONSEIL MUNICIPAL du 23 janvier 2014 Délibérations 1. Budget primitif principal 2014 Il s’agit d’un budget d’attente. Nous n’avons pas encore connaissance du compte administratif 2013. Les dépenses de fonctionnement inscrites se montent à 6 000 919 € (hors virement prévu à la section d’investissement) pour une tendance 2013 à 6 7

Conseil municipal du jeudi 5 décembre 2013 - Délibérations 1. Débat d’orientation budgétaire 2014 - Renforcement de la participation des collectivités locales à l’effort de redressement des finances publiques - Concours financiers de l’Etat aux collectivités réduits de 1,5 milliard € /2013 - Communes : - 840 millions (56%) - Dépar

Conseil municipal du jeudi 2è février 2014 à 19h00 Ordre du jour Autorisation d’ester en justice Acquisition lot B parcelles AY 549 et 299 Vente parcelle AO 144 Rachat revente Auvergne Habitat parcelles AP 142 à 146, avenue Jean Jaurès Rachat revente OPHIS parcelles BB 323- 324 à Opme ZAC multi sites : dossier de Déclaration d’Utilité P

Conseil municipal du jeudi 23 janvier 2014 à 19h00 Ordre du jour Budget primitif principal 2014 Taux d’imposition 2014 Budget primitif d’assainissement 2014 Demande de subvention au titre de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) 2014, « voies desservant des logements sociaux » Groupement de commande de produits d’entreti

ROMAGNAT.2014-2020.fr Elections municipales du 23 mars 2014

Ordre du jour: 1. Personnel communal: création d'un poste de contractuel CAE CUI 2. Finances: budget principal: virements de crédits 3. Finances: budget principal: travaux en régie, opérations d'ordre 4. Finances: budget assainissement : crédits additionnels 5. Vie locale: subventions exceptionnelles à des associations , concours vidéo 6. Pr

Suite à l'hiver 2012-2013 particulièrement froid et long, l'établissement n'a arrêté le chauffage que le 7 juin dernier. De ce fait, l'estimation de sur consommation de gaz et d'électricité se monte à 56 000 €. Le lycée a naturellement demandé une subvention complémentaire à la Région , organisme de tutelle: réponse négative ... il