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Le blog de TE MANA O TE MAU MOTU

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Information politique du groupe parlementaire Te Mana O te Mau Motu, à l'Assemblée de la Polynésie française
TEMOTEM TEMOTEM
Articles : 424
Depuis : 17/05/2008
Categorie : Politique

Articles à découvrir

Résolution révision du procès de Pouvana'a a Oopa

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Séance du 14 février 2013 Mme Eléanor PARKER Monsieur le Président de la Polynésie française, Monsieur le Président de l'assemblée de la Polynésie française, Mesdames et Messieurs les ministres, Monsieur le ministre de l'économie et des finances, Mesdames et Messieurs, "Nos ancêtres, les gaulois", voilà ce que j'ai appris à l'école.
projet de délibération portant modification des règles de rémunération, durant la période de stage, des praticiens hospitaliers de la fonction publique de la Polynésie française...

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Séance du 07 février 2013 Mme Eléanor PARKER Monsieur le Président de la Polynésie française Monsieur le Président de l’assemblée de la Polynésie française Mesdames et Messieurs les ministres, Monsieur le ministre de l’économie, Mesdames et messieurs, Parce que je ne suis pas spécialiste Mr le Ministre, ce projet me laisse perplexe
Projet de loi du pays réglementant, aux fins de protection en matière de biosécurité, l'introduction, l'importation, l'exportation et le transport interinsulaire des organismes vivants et de leurs

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Séance du 15 mars 2013 Mme Eléanor PARKER Monsieur le Président de la Polynésie française Monsieur le Président de l’assemblée de la Polynésie française Mesdames et Messieurs les ministres, Monsieur le ministre de l’économie et des finances Mesdames et messieurs, Ce projet simplifie le dispositif existant tout en le renforçant. De ce
Loi du pays relative à la protection de la propriété industrielle

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Séance du 14 mars 2013 Mme Liliane MAIROTO Monsieur le Président de la Polynésie française Monsieur le Président de l’assemblée de la Polynésie française Mesdames et Messieurs les ministres, Monsieur le ministre de l’économie et des finances Mesdames et messieurs, L’Economie d’aujourd’hui et demain est et restera basée sur la co
Projet de délibération portant modification de certaines dispositions de procédure civile contenues dans la partie réglementaire du code de la propriété intellectuelle

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Séance du 15 mars 2013 Mme Eléanor PARKER Monsieur le Président de la Polynésie française Monsieur le Président de l’assemblée de la Polynésie française Mesdames et Messieurs les ministres, Monsieur le ministre de l’économie et des finances Mesdames et messieurs, Ce projet de délibération ne m’inspire pas d’autres commentaires q
Projet de loi du pays portant modification du code des douanes et dispositions relatives à la taxe de développement local et au droit intérieur de consommation

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Séance du 15 mars 2013 Mme Eléanor PARKER Monsieur le Président de la Polynésie française Monsieur le Président de l’assemblée de la Polynésie française Mesdames et Messieurs les ministres, Monsieur le ministre de l’économie et des finances Mesdames et messieurs, Ce projet répond au principe de réalité. En effet, on ne peut ne pas
Projet de loi du pays de loi du pays portant modification de la délibération n° 59-53 du 4 septembre 1959 modifiée réglementant le commerce des boissons

Projet de loi du pays de loi du pays portant modification de la délibération n° 59-53 du 4 septembre 1959 modifiée réglementant le commerce des boissons

Séance du 15 mars 2013 Mme Eléanor PARKER Monsieur le Président de la Polynésie française Monsieur le Président de l’assemblée de la Polynésie française Mesdames et Messieurs les ministres, Monsieur le ministre de l’économie et des finances Mesdames et messieurs, Ce projet de loi du Pays simplifie la vie de certains professionnels et
LOI DU PAYS PORTANT MODIFICATION DE LA 2è PARTIE DU CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (PARTIE LEGISLATIVE) INTITULEE « LA PROPRIETE INDUSTRIELLE »

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Séance du 14 mars 2013 Mme Eléanor PARKER Ce projet de loi du pays porte sur le code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement la « propriété industrielle ». Suite au transfert de compétence Etat/Pays en 2004 par loi organique, la P.F réorganise et peaufine le code de la propriété industrielle, pour permettre la mise en p