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Régis Régis
Articles : 233
Depuis : 07/11/2007

Articles à découvrir

Back to the Future II et droit à l’image, un cas d’école

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Je vais rester dans le people, après mon dernier post sur Pharrell Williams et Robin Thicke, parlons de Crispin Glover. Crispin Glover, le nom ne vous dit probablement rien, et pourtant vous le connaissez certainement, il incarnait George McFly dans Back to the Future (Retour vers le Futur), le père de Marty (Michael J. Fox). Et alors que les fan
La notice légale

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Notice légale de Google Novembre 2014 J’avais lancé la série « illustrer le droit » avec la photo d’un arrêt de la Cour de cassation plutôt lourd dans sa forme. Dans le même style illisible, en pire, nous trouvons dans le monde du droit, les notices légales. Accumulation de rappels juridiques, les notices légales peuvent perdre leur b
Very Fast Trip, le plantage de Darty

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Ahhhh Darty, des années d’une relation client avec des hauts et des bas, plus de bas que de hauts c’est vrai… mais ce n’est pas le droit de la consommation qui m’amène au clavier aujourd’hui. Tous les ans dans le cadre de mes cours de Droit et Marketing Digital, je demande à mes étudiants de réaliser un contre-exercice dont l’én
Reprise d’une chanson ou œuvre musicale, ce que Pharrell aurait dû faire

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Il y a quelques semaines, un tribunal Californien a condamné Pharrell Williams et Robin Thicke pour contrefaçon, le titre Blurred Lines, s’inspirant un peu trop de celui de Marvin Gaye, Got to give it up. Je vous laisse en juger... Mais alors, tous ces Youtubers, ces reprises, ces interprétations qui fleurissent partout, comment, au sens du dr
La carte de France du téléchargement et du streaming illégal

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"cliquez sur l'image pour agrandir" Cette carte est issue d'un bilan présenté par l'HADOPI quant au téléchargement ou à l'accès illégal de contenu protégé par le droit d'auteur. La carte présente le pourcentage de titulaires d'abonnement par département à avoir reçu le premier avertissement de la part d'HADOPI. Les régions du Nord et
Le TM

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Le TM Dans la lignée du ® et toujours dans la série "illustrer le droit", le TM souffre d’une confusion avec le ® pour un message confus auprès des non-initiés. Il signifie ‘TradeMark’. Sa présence indique que celui qui l’utilise souhaite conserver une exclusivité sur le terme auquel il est associé alors même qu’il n’est pas d
IPO, l'office britannique de la propriété intellectuelle

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Dans la ligne de l'INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle) pour la France et de l'USPTO (United States Patent and Trademark Office's) pour les Etats-Unis, vous trouverez sur Youtube la chaîne de l'IPO (The Intellectual Property Office). L'IPO est l'office britannique de propriété intellectuelle qui gère les marques et brevets.
Emissions non-autorisées  sur Dailymotion, combien ça coûte ?

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© 2015 Blic Blog Editeurs ou hébergeurs ? Cette question hante toujours les couloirs des tribunaux quant à la qualité des acteurs du numérique. Nous avons traité ce point à de nombreuses reprises ces dernières années sur le blog, et notamment le cas des plateformes de streaming vidéo Youtube et Dailymotion. Si la cour d’appel de Paris a
Droit à l'image des sportifs, le retour !

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En 2009 et 2010 (vous retrouverez les liens vers ces articles en fin de billet) je vous parlais du droit à l’image collective des sportifs professionnels, système qui permettait la protection de l’image des sportifs mais surtout qui permettait de les rémunérer au titre du droit à l’image et pas seulement en salaire. Vous l’avez compris
Piraterie et VOD

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Aujourd’hui, nous pouvons tous affirmer que la piraterie a pour ainsi dire exécuté le marché vidéo et empêche également le marché de la VOD de démarrer. La piraterie touche tous les genres, de Supercondriaque à Aimer, boire et chanter. Nous combattons la piraterie mais ne pouvons que constater notre impuissance ! Les fichiers détruits r