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E.S.T
Expertise Sociale Transport
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20/04/2013
Categorie :
Économie, Finance & Droit
Articles à découvrir
Il semblerait que les activités du déménagement est été oublié lors de la première mouture, donc réparation cette fois, ou alors les petits veinards ont des avantages en plus.. préambule en savoir plus sur cet article... en vigueur non étendu les partenaires sociaux du transport de déménagement travaillent à la valorisation de leurs m
Ce texte concerne les transports de fonds, qui comme les transports de voyageur et d'autres activité (par exemple le nettoyage), bénéficie du reprise des contrats des salarié en cas de changement de prestataire. il aura fallut 2 ans pour une dénonciation, et donc plus de sécurité professionnel pour les ouvriers. article en savoir plus sur ce
Fin des textes de la convention collective du transport routier
Et voilà, j'ai fini de vous transmettre la totalité des textes concernant le transport routier. j'ai pris comme référence les textes de légifrance: http://www.legifrance.gouv.fr/affichidcc.do?idconvention=kalicont000005635624 mais il y a aussi: http://www.legifrance.gouv.fr/affichcode.do?cidtexte=legitext000023086525&datetexte=20101202 je cher
Avenant n° 1 du 20 septembre 2013 relatif à la garantie de l'emploi
Comme dit dans l’article concernant les convoyeurs de fond, qui transférerait la poursuite du contrat de travail lors de la reprise du contrat de prestation voici le même texte pour les voyageurs interurbain. article en savoir plus sur cet article... en vigueur non étendu afin de faciliter l'application de l'accord du 7 juillet 2009 sur la gar
Il s'agit là de précisions qu'en a des textes déjà rentrés en application. article en savoir plus sur cet article... en vigueur étendu afin de faciliter l'application de l'accord du 7 juillet 2009 sur la définition et les conditions d'exercice de l'activité des conducteurs accompagnateurs de personnes présentant un handicap ou à mobilité
Cette fois c'est au tour des ambulanciers de bénéficier de la protection de la mutuelle, c'est vrai qu'à force de transporter des malades, il devait manquer quelque chose. le tableau concernant le pourcentage de remboursement est en lien. champ d'application article 1er en savoir plus sur cet article... en vigueur non étendu a) entreprises le p
Ne donnez jamais de bol aux niaises préambule champ d'application article 1er en savoir plus sur cet article... en vigueur étendu a) entreprises le présent accord est applicable aux entreprises enregistrées sous les codes naf suivants du champ d'application de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliai
Concernant uniquement la logistique, j'ai remis en lien le tableau concernant les qualifications ainsi que les taux horaire. il apparait que certain conducteur font parti d'une entreprise de logistique, alors qu'aucune définition de poste n'apparait, mais le plus inquiétant pour ces conducteurs serait la prise éventuel du cfa. article en savoir
Suite des articles concernant la convention collective, cette fois il s'agit des taux de cotisation concernant les transports sanitaire. article en savoir plus sur cet article... en vigueur étendu l'accord national du 1er février 2011 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie, la professionnalisation et la sécurisation des p
Texte concernant la rémunération des convoyeurs de fonds article en savoir plus sur cet article... en vigueur non étendu les dispositions de l'accord national professionnel relatif aux conditions d'emploi du personnel des entreprises exerçant des activités de transport de fonds et valeurs en date du 5 mars 1991, modifiées par les avenants nos
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