COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 8 JUIN 2011 Etaient présents : Arsans : Daniel RAILLARD, Gilbert MARAUX (R) , Bard lès Pesmes : Christophe HENRIET (R), Marcel ROUGET (R), Bresilley : JeanRABBE Broye-Aubigney-Montseugny : Jean-Jacques BONNOTTE, Jean-François CERCLEY, Gérard GANDRE Chancey : André GAUTHIER, Patrick

La commission Finances de la CCVP se réunira Mardi 5 avril 2011 à 18h30 en Mairie d'ARSANS A l'ordre du jour - Compte administratif 2010 - Préparation du BUDGET 2011 - Préparation du vote des subventions aux associations - Questions diverses

Un rapide point sur la Maison de Santé à PESMES - Le permis déposé le 1er mars 2011 - Les demandes de subventions sont déposées à L'Europe, l'Etat, le Conseil Régional, le Conseil Général L'étude du sol a été réalisée et les consultations de bureaux d'études sont faites A suivre....

La prochaine réunion de la commission « Scolaire », qui aura lieu le : Mardi 29 mars 2011 A 18 h 30 A la Mairie de Malans L’ordre du jour sera : - la cantine scolaire - le bilan de l’activité du nouveau bus - le groupe scolaire de Pesmes - le passage en régie totale - questions diverses

Les premières classes primaires seront livrées pour février 2012. Déménagement des classes pour la poursuite et la fin des travaux. Livraison de la cour pour Avril 2012 Livraison totale de l'école pour août 2012 A suivre

Ceci est un calendrier prévisionnel susceptible d'être modifié. PHASE 1 = Aigle d'Or et Périscolaire du 04/07 au 15/07/2011 = Démolition site arrière de l'Aigle d'Or du 110/7 au 19/07/2011 = reprise partielle de la couverture de l'AIgle d'Or du 18/07 au 16/09/2011 = GO périscolaire (fondation +dallage+ réseaux enterrés) du 03/10 au 15/01/2

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU VENDREDI 15 AVRIL 2011 Etaient présents : Arsans : Daniel RAILLARD, Gilbert MARAUX (R), Bard lès Pesmes : Christophe HENRIET, Marcel ROUGET (R), Bresilley : Broye-Aubigney-Montseugny : Alain SCHATT (S), Daniel VOILLARD (S), Geneviève VUILLEMOT (S), Chancey : André GAUTHIER, Emmanuel LANFRIT

une nouvelle adresse pour toutes les informations de la Communauté de Communes du Val de PESMES www.ccvaldepesmes.fr

Après la signature des marchés, l'ordre de service aux entreprises est signé pour la plupart des entrerprises. Ce qui veut dire, qu'après encore 1 moi et 1/2 de préparation du chantier et sa sécurité par les entreprises, les travaux effectifs démarreront en JUIN 2011. Début de la réflexion en 2004 et enfin, les travaux démarrent. A suivr