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angel Cossalter

angel Cossalter

Avocat Honoraire. Ancien Bâtonnier du Barreau de Metz. Auteur de l'essai"La Justice en Moselle".

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la Justice en Moselle

L'histoire de la Justice en Moselle. L'actualité judiciaire.
angel Cossalter angel Cossalter
Articles : 74
Depuis : 07/01/2016
Categorie : Économie, Finance & Droit

Articles à découvrir

La justice administrative est sortie de l'ère glaciaire.

"Les tribunaux administratifs ne sont pas la pour juger,mais pour dire le droit."C'est ainsi que s'exprimait,il y a quelques décennies,un président de tribunal administratif. A cette époque,les procédures duraient quatre à cinq ans,voire plus.Il arrivait que les greffiers adressent des lettres aux requérants,pour leur demander si le dossier p

Les risques de "bunkerisation" de la Justice

Il est fini le temps où le justiciable pouvait entrer librement dans une enceinte judiciaire et chercher le bureau du greffier pour y puiser un renseignement.Le service public de la justice remplissait pleinement sa mission d'accueil du citoyen.La justice est toujours attentive pour renseigner le justiciable.Le bureau d'accueil permettra à chacun

La féminisation des professions judiciaires.

Au milieu des années soixante,il y avait 4 ou 5 avocates et quelques magistrates au palais de justice de Metz.De nos jours,on constate une véritable parité dans le monde judiciaire.Cela s'est fait progressivement,naturellement. Dans les années soixante,le barreau de Metz comptait une cinquantaine d'avocats;il y en a plus de 330 actuellement. De

L'instrumentalisation de la justice.

Il a fallu attendre les années quatre-vingt pour assister à des tentatives d'instrumentalisation de la justice par des élus,des particuliers aigris eux-mêmes téléguidés parfois par des élus.Si des procès en diffamation ont souvent émaillé les campagnes électorales,dans l'intervalle la justice n'était pas appelée à s'occuper des polit

Condamné à mort en quinze minutes.

Gunther V. a tué et violé une fillette de 9 ans,le 13 mars 1967 à Koenigsmacker.L'instruction de l'affaire,au palais de justice de Thionville,est traitée en trois mois. Il comparaît le 23 juin 1967,devant la cour d'assises de la Moselle à Metz.Gunther V.est condamné à la peine de mort après un délibéré de ...15 minutes! Imagine-t-on de

A Metz,un avocat illustre:le Bâtonnier GABRIEL.

Le Bâtonnier Claude-Louis GABRIEL est né à Metz le 16 mars 1698.Après des études de droit à l'université de Strasbourg,il est reçu en qualité d'avocat au parlement de Metz le 5 novembre 1714.Il fut nommé"l'oracle"du barreau messin. Passionné d'histoire et de littérature,il organise la bibliothèque de l'Ordre des avocats(qui compta plus

Le confinement et les pouvoirs de police du maire.

Quels sont les pouvoirs de police du maire,en période de confinement?Cette question vient d'être traitée par Philippe Cossalter, professeur agrégé de droit public,dans un article paru dans une revue de droit en ligne(gratuite),la Revue Générale du Droit. Titre de l'article: Ports du masque et pouvoirs de police du maire,pour en finir avec la

Festivals du film et du livre judiciaires.

Les festivals du film et du livre judiciaire se dérouleront du lundi 9 octobre,au jeudi 12 octobre,au cinéma Klub, place Saint-Jacques à Metz. Ces manifestations sont organisées par le Bâtonnier Marc Charret,avec l'Université de Metz. Les programmes seront bientôt diffusés.

Le Garde des Sceaux

Le choix du ministre de la Justice ou Garde des Sceaux,peut servir de référence pour mesurer l'importance accordée à la Justice par les gouvernements et les chefs de l'Etat.Même la très décriée IV° République nommait généralement à cette fonction des personnalités politiques éminentes,tels Paul Ramadier,Edgar Faure,Robert Schuman ou

Disparition d'un grand journaliste: André Bonneau.

André Bonneau nous a quitté le 23 août 2020,à l'âge de 83 ans.Il avait été chroniqueur judiciaire au Républicain Lorrain,pendant des dizaines d'années.Il avait l'estime et la sympathie de l'ensemble du monde judiciaire.Sa morale,son éthique en faisaient un exemple de journaliste. André Bonneau ne courrait pas derrière les scoops.Les inf