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Articles à découvrir

Dt Civil 1° année section III

SECTION III LES COMPOSANTS HISTORIQUES DU DROIT CIVIL Français A- Avant le code civil 1- L’ancien droit Un caractère : La diversité a- Territoriale - Le midi, connaît un droit écrit, c’est une tradition du droit Romain ( Genève Þ la Charente) - Le nord, des coutumes diverses combinaient traditions gauloise et celles des conquérants celt

Conditions d'inscription à la Capacité en Droit

La Capacité en Droit fut créée le 13 mars 1804 (22 ventôse an XIII). Il n'y a aucun diplôme exigé pour procéder à l'inscription à la capacité en Droit. L'étudiant doit être âgé au minimum de 17 ans le 1°novembre de l'année de l'inscription. Cette formation peut être suivie par une personne exerçant une activité professionnelle à

Dt civil 1° année Section I

DROIT CIVIL Introduction générale Le droit a pour objet de fixer les règles de conduite organisant la vie en société, il détermine ce que chacun peut ou doit faire pour que la vie sociale soit possible. En effet il vaut mieux obéir à une règle que l’on critique, que l’on trouve injuste plutôt que d’ignorer à quelles règles on est

Dt Civil 1° année Introduction la famille

LA FAMILLE Sociologiquement, c’est un groupe élément aire formé d’individus reliés entre eux par un fait d’ordre biologique union des sexes, procréation, descendance d’un procréateur commun. Jusqu’au 19ème siècle, c’est la cellule de base de tous les édifices sociaux, et elle se trouve donc par la suite au centre des débats et

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CHAPITRE I : LE COUPLE SECTION I : LE MARIAGE Pour PORTALIS (un des auteurs du code civil), c’est la société de l’homme et de la femme qui s’unissent pour perpétuer leur espèce, pour s’aider par des secours mutuels à porter le poids de la vie et pour partager leur commune destinée. C’est un acte juridique solennel par lequel un homm

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Capacité en Droit

Bonjour, Ce blog va permettre à ceux qui sont intéressés de pouvoir avoir gratuitement accès à des cours de Capacité en Droit. Ce sont les cours que j'ai suivi en 2000/2001. Les programmes ont surement évolués, mais la trame reste la même. Je ne suis pas prof de droit et n'ai donc pas la prétention de vous former. Mais par contre, je mets

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