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Annonce nouvelle : Echange définitif maison remplie de saveur et de caractère située à Rochefort-en-Terre, quelques minutes de Malansac et 10 km de Questembert. Au Rdc, une très belle pièce de vie de 30 m² avec poutres apparentes, cuisine avec cheminée. A l'étage, une chambre de 30 m² avec cheminée et au 2ème : une chambre avec salle d'

Immobilier : Echange de terrains entre Société Privée et Commune

L'échange de terrains entre une société privée et une commune Source : LE BULLETIN DE CHEUVREUX N°5 – 1996 "Une commune peut être intéressée par un terrain détenu en propriété par une société privée, sans pouvoir l'acquérir à cause d'une insuffisance de trésorerie. Elle peut alors décider de recourir à la technique juridique de

Je suis propriétaire d'une petite ferme (bâtiment agricole...)

Cas de Jurisprudence : "Je suis propriétaire d’une petite ferme (bâtiment agricole.. .)" - Source : www.jurisprudentes.org Question : Je suis propriétaire d’une petite ferme (bâtiment agricole et 3 hectares) que je donne en location à un fermier. Je voulais vendre ce bien, mais j’aurais une opportunité d’échange avec une maison. Est-

Echange maison 3 pièces centre de MANOSQUE (04)

Annonce nouvelle : Echange définitif petite maison ancienne habitable en centre ville touristique, quartier semi-piétonnier, 04100 Manosque. Rdc : cellier de 15 m² ; 1er étage : séjour de 15 m² avec coin cuisine (toilettes de 4 m²); 2ème étage : une chambre de 10 m² et une chambre de 11 m², avec douche. Pratique pour pied-à-terre ou jeu
Echange magnifique et imposante propriété en BOURGOGNE (71)

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Annonce nouvelle : Echange belle et imposante propriété de caractère en pierres attachée aux traditions en Bourgogne. Valeur estimée par notaire 440 000 euros. Plafond à la française, tomettes dans l'espace vie et salon, cuisine à vivre 33 m² avec vaste cheminée aux blasons ouvrant sur spacieuse terrasse, 2 chambres, vaste salle de bains,

Echange bel appartement haussmanien 60 m² PARIS 14e

Annonce nouvelle : Echange définitif bel appartement haussmannien 60 m² loi carrez, rue Sévero Paris 14e, 5e étage ascenseur, parquets moulures cheminées, double exposition, lumineux, vue dégagée sur Mairie du 14eme, 2 chambres, salon, sdb, wc séparé, cuisine. Contre surface plus grande 80 m² à Versailles. Contact sur le site ou au tel.

Le contrat d'échange dans l'UE : Cas de la Belgique

En Belgique, l’échange de biens immobiliers se fait suivant le même principe. L'échange (article 1702 et svts du Code Civil) de biens immobiliers est considéré comme une double transmission. Il est constaté par un acte notarié. Malgré cela, la taxe ne sera due qu’une seule fois (Droits d’enregistrement soit normalement 12,50%) qui ser

L'acte de vente et le partage des frais - Echange Immobilier

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Echanger des parcelles en propriété

Article interessant de la Chambre d'Agriculture du Calvados : "Quand l’agriculteur est lui-même propriétaire des terres qu’il exploite, il peut procéder à un échange de jouissance des parcelles exploitées en propriété. Mais il peut même aller encore plus loin et procéder avec un autre propriétaire à un échange définitif en propri

Echange appartement 30 m² balcon, refait neuf à TOURS (37)

Annonce nouvelle : Echange définitif appartement 30 m² en résidence senior, haut de gamme, restaurant gastronomique, gardien, infirmière, salon, coiffeur, bibliothèque et salle de jeux situé à Tours Nord proche toute commodités près centre ville. Entièrement refait à neuf, dressing avec coffre-fort, balcon, cave, vue sur parc, situation