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Antoine JUILLARD

Antoine JUILLARD

Juriste depuis plusieurs années, je me consacre au Droit Social et au Droit Pénal. L'objectif de ce blog est de permettre au plus grand nombre d'accéder à une information gratuite et fiable.

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Le Blog Droit Social, RH et Management

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Antoine JUILLARD Antoine JUILLARD
Articles : 66
Depuis : 28/03/2011

Articles à découvrir

Requalification d’un contrat de fourniture en contrat de travail

Renverse la présomption de non-salariat de l'article L. 8221-6 du code du travail et établit qu'il se trouvait dans un lien de subordination, le gérant d’une boulangerie situé dans une grande surface dès lors que l’exploitant de la grande surface impose, dans son contrat de fourniture que les conditions d’achat et de livraison soient dé
LE STAGE EN ALTERNANCE, Conditions et Déroulement

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A mi-chemin entre le stage classique et le contrat d’apprentissage : le stage en alternance, l’idée est donc d’ alterner les cours et les périodes en entreprise tout au long de l’année. I – Sur l’alternance Le stage en alternance permet beaucoup de souplesse dans l’emploi du temps puisque les périodes en entreprise sont négociabl

Le SMIC va augmenter au 1er juillet 2012

Le Salaire d'Insertion Minimum de Croissance (SMIC) sera revalorisé de 2 % à compter du 1er juillet 2012 suivant le décret du vendredi 29 juin 2012. Le nouveau montant horaire brut est porté à 9,40 € (contre 9,22 € au 1er janvier 2012). Le salaire mensuel minimum, pour une durée légale hebdomadaire de 35 heures, passe à 1 425,67 € bru

Procédure devant le Conseil de Prud’Hommes : Que devient la demande de résiliation judiciaire du contrat de travail quand un licenciement est intervenu après la saisine de la juridiction ?

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Evolution du SMIC depuis 10 ans

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Augmentation du SMIC au 1ier janvier 2017

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