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Laurent T. MONTET

Laurent T. MONTET

Chargé de Travaux Dirigés à l'Université de Guyane Docteur en droit privé.

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Mots d'un juriste

Réflexions, Commentaires, Analyses sur des questions d'ordre juridique
Laurent T. MONTET Laurent T. MONTET
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Laurent T. MONTET Laurent T. MONTET
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Categorie : Littérature, BD & Poésie

Articles à découvrir

THANATOS VIENT DE LOIN.

Dans un lieu où rien ne se fait sans que l’esprit y ait participé. Dans un monde où toujours le ciel est bleu de tous les plaisirs rêvés. Un homme, un jour, est venu de loin. Il a pris une ample inspiration, puis c’est assis sur un tas de foin. Cet homme regardait défilé les paysans. Il regardait passé le temps. Thanatos admirait cette

Cass. 1e civ. du 11 décembre 2019 (Pourvoi n°18-16.147)

L’article 2313 du code civil pose l’une des lignes directrices du contenu du caractère accessoire du contrat de cautionnement. En effet, outre le fait que la caution ne peut être tenue dans des termes plus sévère que ceux qui tiennent le débiteur principal, il lui est également possible, dans une certaine limite, de profiter de certaines

La formulation d’accords des parties sur les éléments essentiels du bail suffit-elle à consacrer la formation du contrat de bail ? (Cass. 3e civ. 28 mai 1997 [pourvoi n° 95-17.953])

L'arrêt Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du Code civil, ensemble l'article 1714 du même Code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 24 mai 1995), que la société civile immobilière (SCI) Solobat a donné à bail à la société Nasa des locaux à usage commercial pour une durée de 9 ans à compter du 1er janvier 1986 ; que, par acte

L’HOMME SEUL DANS SON CŒUR.

Dans son cœur autant que dans son âme, un homme c’est aperçu qu’il était seul. Il regardait dans les yeux de son voisin puis dans ceux de sa compagne. Son cœur tremblait de voir l’absence de sa présence. Son âme pleurait de ne sentir que le désir de fuir. Alors cet homme a voulu mettre un terme à cette vision. Il a voulu détruire ce

Cass. com. du 12 octobre 2012 (Pourvoi n°11-23.703) : La charge de la preuve de la perte ou non d’un droit préférentiel incombe-t-elle à la caution ou au créancier ?

La cour de cassation rejette le pourvoi car la caution n’a pas été en mesure de démontrer que le débiteur était en mesure de satisfaire à son obligation au moment de la perte du droit préférentiel. En outre, la caution n’a pas non plus été en mesure de prouver que la perte du droit préférentiel était la conséquence d’un fait fau

« DAMOCLÈS COMMENCE A COMPRENDRE. »

Damoclès était un jour assis. Il observait comme à son habitude les mouvements sur parvis. Rien ne bougeait en lui, rien ne lui faisait aimé sa vie. Alors la tête sur le poing, il se mit à penser : « Je suis la haine d’un sentiment, lorsque chaque jour je refuse à mon cœur un plaisir ; lorsque chaque jour je refuse à mon âme un sourire

L’engagement d’entretenir l’accessibilité du bien loué constitue-t-il une obligation exorbitante du droit commun ? (Cass. 1e civ. du 4 juillet 2019 [POURVOI N° 18-20.842])

L'arrêt Sur le moyen unique : Attendu, selon l’arrêt attaqué (Toulouse, 4 juillet 2018), que la commune de Boissezon (la commune) a donné à bail à la société Terre d’Hautaniboul (la société) un immeuble à usage commercial dépendant de son domaine privé ; qu’après l’effondrement partiel du chemin rural desservant les locaux lou

DAMOCLÈS ET LES MOTS

Ne trouvant pas le sommeil, Damoclès tourmenté par des choses passées et blessé par celles voulues s’est levé en pleine nuit. Alors, il sorti de son lit, pris un stylo et se mis à écrire quelques mots : « J’ai en moi une profonde haine de ce monde, un désire de mort, une envie de destruction. Rien ne doit survivre à ma peine, rien ne

DIALOGUES SMS : L’histoire d’un couple, 0608573877 & 0630452847

On se fé un ciné ? (épisode 1) 0608573877 : salut kestufé auj ? 0630452847 : salut t va b ? 0608573877 : trankil rien de spé é toi kestufé ? 0630452847 : j branle rien… é toi ? 0608573877 : ben moi idem 0630452847 : on se fé un ciné ? 0608573877 : voir koi ? 0630452847 : chépa… 1 comedie ! 0608573877 : y a koi j t di ? 0630452847 : 1

Les sommes perçus par le preneur, dans le cadre d’un sous-bail, appartiennent-elles au bailleur ? (Cass. 3e civ. du 12 septembre 2019 [pourvoi n° 18-20.727] )

L'arrêt de la Cour de cassation Sur le premier moyen : Attendu, selon l’arrêt attaqué (Paris, 5 juin 2018), que, le 16 avril 1997, la SCI L’Anglais a donné à bail un appartement à M. X... et à Mme Z... ; que, le 8 avril 2014, M. Y..., devenu propriétaire des lieux, a délivré aux locataires un congé pour reprise à son profit, puis le