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Laurent T. MONTET

Laurent T. MONTET

Chargé de Travaux Dirigés à l'Université de Guyane Docteur en droit privé.

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Mots de Coeur

Nouvelles et autres
Laurent T. MONTET Laurent T. MONTET
Articles : 65
Depuis : 24/11/2019
Categorie : Littérature, BD & Poésie

Mots d'un juriste

Réflexions, Commentaires, Analyses sur des questions d'ordre juridique
Laurent T. MONTET Laurent T. MONTET
Articles : 62
Depuis : 18/02/2011
Categorie : Économie, Finance & Droit

Articles à découvrir

LE CIEL EST GRIS.

A travers une fenêtre le regard d’un homme c’est posé sur le gris du ciel. Il cherchait dans le ciel quelque chose de plaisant, une douceur aussi légère que le miel. Mais le ciel n’offrait rien d’autre que de gris nuages, lourd d’humidité. Alors il cherchait dans les nuages un coin de clarté. Il n’y avait rien à voir rien à esp

Cass. 3ème civ. du 5 février 2013 (Pourvoi n° 11-25572) : Le commencement d’exécution d’un échange caractérise-t-il la rencontre des volontés sur les éléments essentiels du contrat exécuté ?

Extrait de l'arrêt LA COUR DE CASSATION, […] : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 20 juin 2011), que la commune de Pointe-Noire a donné un accord de principe pour échanger un terrain communal contre un terrain appartenant à M. X... ; que, sans attendre la signature de l'acte authentique, le maire a pris possession du terrain de M.

Cass. com. du 12 octobre 2012 (Pourvoi n°11-23.703) : La charge de la preuve de la perte ou non d’un droit préférentiel incombe-t-elle à la caution ou au créancier ?

La cour de cassation rejette le pourvoi car la caution n’a pas été en mesure de démontrer que le débiteur était en mesure de satisfaire à son obligation au moment de la perte du droit préférentiel. En outre, la caution n’a pas non plus été en mesure de prouver que la perte du droit préférentiel était la conséquence d’un fait fau

« DAMOCLÈS COMMENCE A COMPRENDRE. »

Damoclès était un jour assis. Il observait comme à son habitude les mouvements sur parvis. Rien ne bougeait en lui, rien ne lui faisait aimé sa vie. Alors la tête sur le poing, il se mit à penser : « Je suis la haine d’un sentiment, lorsque chaque jour je refuse à mon cœur un plaisir ; lorsque chaque jour je refuse à mon âme un sourire

Offre de contrat et promesse de contrat en quoi ces mécanismes sont différents.

L’offre de contrat et la promesse de contrat sont, chacun à leur manière et niveau d’intensité, des mécanismes préalables à la concrétisation d’un contrat cible. Conformément à l’article 1114 du code civil , l’offre est la manifestation de volonté d’une personne physique ou morale (le pollicitant) de former un contrat avec une

Absence d'accord sur l'équivalence des biens et possessions réciproques desdits biens

énoncé du cas pratique (inspiré de la décision de la Cour de cassation 3ème civ. du 5 février 2013 (n° de pourvoi : 11-25572) ) : Par délibération en date du 30 mars 2015 , l a commune de SMALLVILLE a donné un accord de principe pour échanger un terrain communal (superficie : 800 m²) contre un terrain (superficie : 400 m²) appartenant

Les sommes perçus par le preneur, dans le cadre d’un sous-bail, appartiennent-elles au bailleur ? (Cass. 3e civ. du 12 septembre 2019 [pourvoi n° 18-20.727] )

L'arrêt de la Cour de cassation Sur le premier moyen : Attendu, selon l’arrêt attaqué (Paris, 5 juin 2018), que, le 16 avril 1997, la SCI L’Anglais a donné à bail un appartement à M. X... et à Mme Z... ; que, le 8 avril 2014, M. Y..., devenu propriétaire des lieux, a délivré aux locataires un congé pour reprise à son profit, puis le

« PIQUE-MOI »

L’âme fortement inspirée, Le cœur bien fermé. J’ai voulu encore une fois trouvé, dans ces instants passés, L’image recherchée. Encore une fois mon cœur a bravé, Les obstacles qui lui était imposé. Pour se laisser le plaisir de hurler, [ Fort ] ce qui était en lui tout entier. Mais en moi ce vacarme adoubé Par un flot de sentiment

L’HOMME SEUL DANS SON CŒUR.

Dans son cœur autant que dans son âme, un homme c’est aperçu qu’il était seul. Il regardait dans les yeux de son voisin puis dans ceux de sa compagne. Son cœur tremblait de voir l’absence de sa présence. Son âme pleurait de ne sentir que le désir de fuir. Alors cet homme a voulu mettre un terme à cette vision. Il a voulu détruire ce

DAMOCLÈS ET LES MOTS

Ne trouvant pas le sommeil, Damoclès tourmenté par des choses passées et blessé par celles voulues s’est levé en pleine nuit. Alors, il sorti de son lit, pris un stylo et se mis à écrire quelques mots : « J’ai en moi une profonde haine de ce monde, un désire de mort, une envie de destruction. Rien ne doit survivre à ma peine, rien ne