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Laurent T. MONTET

Laurent T. MONTET

Chargé de Travaux Dirigés à l'Université de Guyane Docteur en droit privé.

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Mots de Coeur

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Laurent T. MONTET Laurent T. MONTET
Articles : 65
Depuis : 24/11/2019
Mots d'un juriste

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Réflexions, Commentaires, Analyses sur des questions d'ordre juridique
Laurent T. MONTET Laurent T. MONTET
Articles : 58
Depuis : 18/02/2011

Articles à découvrir

Cass. 3ème civ. 7 juin 2018 (n° 17-18.670) : le déséquilibre dans la faculté de se retirer d’une promesse synallagmatique de vente constituait une cause de requalification de ladite promesse en promesse unilatérale de vente ?

Une promesse « synallagmatique de vente et d’achat » est un contrat par lequel les parties expriment réciproquement la volonté de former un contrat de vente. L’un (le vendeur promettant) s’engage à vendre, réciproquement, l’autre (l’acheteur promettant) s’engage à acheter. Au regard de l’article 1589 du Code civil, une telle r

« DAMOCLÈS COMMENCE A COMPRENDRE. »

Damoclès était un jour assis. Il observait comme à son habitude les mouvements sur parvis. Rien ne bougeait en lui, rien ne lui faisait aimé sa vie. Alors la tête sur le poing, il se mit à penser : « Je suis la haine d’un sentiment, lorsque chaque jour je refuse à mon cœur un plaisir ; lorsque chaque jour je refuse à mon âme un sourire

Cass. 3ème civ. du 5 février 2013 (Pourvoi n° 11-25572) : Le commencement d’exécution d’un échange caractérise-t-il la rencontre des volontés sur les éléments essentiels du contrat exécuté ?

Extrait de l'arrêt LA COUR DE CASSATION, […] : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 20 juin 2011), que la commune de Pointe-Noire a donné un accord de principe pour échanger un terrain communal contre un terrain appartenant à M. X... ; que, sans attendre la signature de l'acte authentique, le maire a pris possession du terrain de M.

Primauté des traités internationaux sur la Loi interne

Fiche d'arrêt : Arrêt « Jacques VABRE » ( Chambre mixte du 24 mai 1975 [pourvoi n° 73-13556]) La phrase introductive (Contexte juridique) : L’article 55 de la Constitution de 1958 pose, d’une part, implicitement un principe de supériorité de la Constitution sur les textes internationaux. D’autre part, cet article énonce expressément

Je suis vide en ce monde

Je suis vide en ce monde, seul en moi d’où rien ne sort alors que rien ne vient combler ce gouffre qui souffle tous ces mots. Je suis seul en moi, vide en ce monde d’où rien ne vient alors que rien ne sort de ce gouffre comblé de tous ces mots soufflés. Rein ne sort de ce monde vide qui souffle se gouffre d’où je suis alors que comblé p

Rétractation de promesse de vente et rencontre des volontés d'acquérir/ de vendre

énoncé du cas pratique ( inspiré de la décision de la Cour de cassation en date du 06 décembre 2018 [pourvoi 17-21170 et 17-21171] ) Le 1er mars 2000, M. Eddard STARK et M. Robert BARATHEON ont consenti à M. et Mme TARGARYEN une promesse unilatérale de vente d'une maison individuelle. Malgré la stipulation d’une promesse d’achat, il est

DIALOGUES SMS : L’histoire d’un couple, 0608573877 & 0630452847

On se fé un ciné ? (épisode 1) 0608573877 : salut kestufé auj ? 0630452847 : salut t va b ? 0608573877 : trankil rien de spé é toi kestufé ? 0630452847 : j branle rien… é toi ? 0608573877 : ben moi idem 0630452847 : on se fé un ciné ? 0608573877 : voir koi ? 0630452847 : chépa… 1 comedie ! 0608573877 : y a koi j t di ? 0630452847 : 1

THANATOS VIENT DE LOIN.

Dans un lieu où rien ne se fait sans que l’esprit y ait participé. Dans un monde où toujours le ciel est bleu de tous les plaisirs rêvés. Un homme, un jour, est venu de loin. Il a pris une ample inspiration, puis c’est assis sur un tas de foin. Cet homme regardait défilé les paysans. Il regardait passé le temps. Thanatos admirait cette

Les sommes perçus par le preneur, dans le cadre d’un sous-bail, appartiennent-elles au bailleur ? (Cass. 3e civ. du 12 septembre 2019 [pourvoi n° 18-20.727] )

L'arrêt de la Cour de cassation Sur le premier moyen : Attendu, selon l’arrêt attaqué (Paris, 5 juin 2018), que, le 16 avril 1997, la SCI L’Anglais a donné à bail un appartement à M. X... et à Mme Z... ; que, le 8 avril 2014, M. Y..., devenu propriétaire des lieux, a délivré aux locataires un congé pour reprise à son profit, puis le

LE CIEL EST GRIS.

A travers une fenêtre le regard d’un homme c’est posé sur le gris du ciel. Il cherchait dans le ciel quelque chose de plaisant, une douceur aussi légère que le miel. Mais le ciel n’offrait rien d’autre que de gris nuages, lourd d’humidité. Alors il cherchait dans les nuages un coin de clarté. Il n’y avait rien à voir rien à esp