Laurent Thibault MONTET
Laurent Thibault MONTET
Docteur en droit privé.
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Réflexions, Commentaires, Analyses sur des questions d'ordre juridique
Laurent Thibault MONTET
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Articles à découvrir
Dans un lieu où rien ne se fait sans que l’esprit y ait participé. dans un monde où toujours le ciel est bleu de tous les plaisirs rêvés. un homme, un jour, est venu de loin. il a pris une ample inspiration, puis c’est assis sur un tas de foin. cet homme regardait défilé les paysans. il regardait passé le temps. thanatos admirait cette
Damoclès était un jour assis. il observait comme à son habitude les mouvements sur parvis. rien ne bougeait en lui, rien ne lui faisait aimé sa vie. alors la tête sur le poing, il se mit à penser : « je suis la haine d’un sentiment, lorsque chaque jour je refuse à mon cœur un plaisir ; lorsque chaque jour je refuse à mon âme un sourire
Mineurs délinquants : jusqu’où peut aller l’autorité judiciaire ?
Le conseil constitutionnel censure plusieurs mesures répressives envers les mineurs délinquants : fermeté oui, mais dans le respect des principes éducatifs. jusqu’où peut aller l’autorité judiciaire sans renier les droits fondamentaux ? #justicedesmineurs #conseilconstitutionnel #droitsfondamentaux #étatdedroit #pfrlr #droitpénal #jeu
A travers une fenêtre le regard d’un homme c’est posé sur le gris du ciel. il cherchait dans le ciel quelque chose de plaisant, une douceur aussi légère que le miel. mais le ciel n’offrait rien d’autre que de gris nuages, lourd d’humidité. alors il cherchait dans les nuages un coin de clarté. il n’y avait rien à voir rien à esp
À l’instar du droit de propriété prescrit au code civil (art. 544 à 577 du code civil), le droit de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire, moyennant le paiement de redevances, « le droit de jouir et de disposer de la manière la plus absolue » (art. 544 du code civil) du résultat de son effort créatif qu’il s’agisse d
Depuis plusieurs mois, les médias relayent une information qui interpelle : à compter du 1er juillet 2025, des millions de propriétaires pourraient recevoir un courrier d’avertissement pour non-respect des exigences écologiques dans leur jardin. en réalité, aucun courrier n’a encore été envoyé, car le dispositif n’est pas juridiqueme
Je suis vide en ce monde, seul en moi d’où rien ne sort alors que rien ne vient combler ce gouffre qui souffle tous ces mots. je suis seul en moi, vide en ce monde d’où rien ne vient alors que rien ne sort de ce gouffre comblé de tous ces mots soufflés. rein ne sort de ce monde vide qui souffle se gouffre d’où je suis alors que comblé p
Emplacements réservés dans les plu : un outil stratégique aux implications budgétaires majeures
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les emplacements réservés (er) sont souvent perçus comme une simple mention technique au sein des plans locaux d’urbanisme (plu et plui). pourtant, derrière cette appellation se cac
L’impartialité du juge est « la pierre angulaire du droit au procès équitable » [[cjue n°c-341/06 p et c-342/06 p), 1e juillet 2008, chronopost sa et la poste c. ufex et autres.]] car il s’agit de la garantie pour les justiciables que leur affaire sera traitée sans opinion préconçue et sans préjugement. il s’agit là d’un socle re
L’autorité de chose participative des décisions du tribunal des conflits
Le système juridictionnel français est marqué par un dualisme. cela signifie qu’il existe deux ordres juridictionnels ordinaires qui coexistent et qui ont pour charge de dire le droit et de trancher les litiges. ainsi, d’un côté, il y a l’ordre juridictionnel judiciaire dont la cour suprême est la cour de cassation ; de l’autre, il y
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