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Rémy

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Articles : 53
Depuis : 30/11/2008
Categorie : Environnement & Bio

Articles à découvrir

Revenus de la chasse en Alsace

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A qui revient le produit de la chasse ? « Le droit de chasse sur les terres et sur les espaces couverts d'eau est administré par la commune, au nom et pour le compte des propriétaires » (article L429-2 du CE). l‘ensemble du territoire non bâti de la commune. - les terrains entourés d'une clôture continue faisant obstacle à toute communica
Réserve de chasse en Alsace

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Réserve de chasse en Alsace Quels démarches ? Calendrier des opérations dans le Haut-Rhin : Début juillet 2023 : signature de l‘arrêté préfectoral arrêtant le cahier des charges type des chasses communales A partir du 01.07.2023 : recherche des propriétaires fonciers, consultation écrite ou réunion des propriétaires, constitution des
C'est quoi les dégâts de gibier et comment protéger

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L'abroutissement par le chevreuil La protection des plants contre le gibier. Les populations de cervidés augmentent depuis 20 ans, compromettant fortement le renouvellement des peuplements : il est devenu difficile de mener à bien une régénération naturelle ou une plantation sans protéger les plants ou les semis des trois grands types de dég
Non-recouvrement de la taxe foncière

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Du fait des dégrèvements dont elles bénéficient ou de leur faible superficie, un certain nombre de parcelles ne sont, de fait, pas soumises à la taxe foncière sur les propriétés non bâties qui n'est recouvrée qu'au-delà d'un seuil de l'ordre de 12 €. Il en résulte parfois que les propriétaires, ne recevant pas d'avis d'imposition, ou
Vœux et remerciement du président

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Très Bonne Année 2024 Madame, Monsieur, chers adhérents L'année 2023 est passée ! Que nous réserve 2024 ? Au cours de l’année écoulée, l'Association des Sylviculteurs du Centre Haut Rhin a fait son possible pour être à l’écoute de tous ses adhérents ainsi que du public qui l’a contactée. Qu’il s’agisse de demandes individuel
Commission Communale Consultative Communale de Chasse (4xC)

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Commission Communale Consultative Communale de Chasse (4xC) Commission Communale Consultative Communale de Chasse (4xC) C’est quoi ? C’est une commission créée par la loi du 20 juin 1996 (actualisation de la loi locale de chasse). La commission n’a qu’un pouvoir consultatif. La commission est le lieu de discussion entre les différentes p