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Le blog est destiné à mettre à la disposition des utilisateurs quelques cours et articles dans le domaine de la législation douanière , fiscale ,bancaire ,commerciale en référence au cas de l'Algérie .
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Articles : 30
Depuis : 08/02/2011

Articles à découvrir

Arrêté interministériel du 17 avril 2012 fixant les sièges administratifs des directions régionales des douanes et les inspections divisionnaires qui leur sont rattachées .

Arrêté interministériel du 25 Joumada El Oula 1433 correspondant au 17 avril 2012 fixant les sièges administratifs des directions régionales des douanes et les inspections divisionnaires qui leur sont rattachées au titre de leur compétence territoriale. IN JORA N° 53 DU 23/09/2012 ANNEE 2012 PAGE 14 à 16. CLIQUER SUR LE LIEN : http://www.j

Les marchandises soumises à l'autorisation de circuler .

CLIQUER SUR LE LIEN http://www.joradp.dz/FTP/JO-FRANCAIS/2014/F2014035.pdf ARRËTE DU MINISTRE DES FINANCES EN DATE DU 31/12/2013 FIXANT LA LISTE DES MARCHANDISES SOUMISES A L'AUTORISATION DE CIRCULER EN APPLICATION DE LARTICLE 220 DU CODE DES DOUANES IN JORA N° 35 ANNEE 2014 PAGE 11 .

EXERCICE PORTANT SUR LA LÉGISLATION DOUANIÈRE

SUJET / CHOISISSEZ ET SOULIGNEZ LA BONNE REPONSE . 1/ L’administration des douanes exerce son action sur : A/ Toute l’étendue du territoire douanier national. B/ Le rayon des douanes seulement. 2/ Les bureaux de douane sont crées par : A/ Arrêté du ministre des finances. B/ Décision du directeur général des douanes. C/ Circulaire du dire

Une sélection d’ouvrages parus aux Editions Algérie- livres.

1/KSOURI (IDIR) : La transaction douanière Editions , Grand Alger Livres , Alger 2007. 2/ KSOURI ( IDIR) : Les régimes douaniers ,2 e édition mise à jour , Editions - Grand Alger Livres , Alger 2008 . 3/ KSOURI (IDIR) : Les techniques douanières et fiscales, Algérie - Livres Editions , Alger , 2010. 4/ KSOURI (IDIR) : Le vade- mecum du commis

CREATION ET FONCTIONNEMENT DES PORTS SECS

CLIQUER SUR LE LIEN D écision du 22 Rabie Ethani 1432 correspondant au 27 mars 2011 relative aux ports secs http://www.joradp.dz/FTP/jo-francais/2011/F2011033.pdf JORA N° 33 ANNEE 2011 PAGE 18

SELECTION D'OUVRAGES PARUS AUX EDITIONS ITCIS ALGER.

1/ . ELISABETH NATAREL : Le rôle de la douane dans les relations commerciales internationales, collection droit Douanier, éditons ITCIS, Alger, 2007.2/-. ELISABETH NATAREL : La douane face aux enjeux de la protection de l’environnement, collection droit douanier, ITCIS éditions, 1 ère édition ,Alger, 2012.3 / GHENADINE RADU : L’origine des