Franchise assurance : comment est calculée la franchise d'une assurance ?

Présente dans la grande partie des conventions d'assurance, la franchise est la somme d'argent qui reste à la charge de l'assuré à la suite d'un sinistre ou un accident et ne sera alors pas remboursée par la compagnie d'assurance. Nous verrons dans cet article les méthodes de calcul des franchises d'assurance et les différents types de franchise.

Mode de calcul de la franchise

Le mode de calcul de la franchise est variable. Ce peut être par exemple : - soit une somme fixe à payer, en euros (par exemple une franchise de 150€). - Soit un pourcentage du montant de l'indemnisation que vous avez perçu par exemple 10 % de l'indemnité. - Soit une combinaison d'un montant fixe et d'un pourcentage (par exemple 10 % de l'indemnité, mais avec un plafond de 300€). Quoi qu'il en soit, le mode de calcul de votre franchise est indiqué dans votre contrat d'assurance, dans les conditions générales de vente.

Franchise relative

Une franchise peut être qualifiée de relative (on peut parler également de franchise simple). Dans ce cas, la personne assurée est indemnisée totalement dès que le montant de la franchise est dépassé. Par exemple, si sa franchise est de 200€, il ne percevra rien si le sinistre est de 150€. Par contre, pour un sinistre de 250€, l'assuré sera remboursé intégralement de ses frais.

Franchise absolue

Si la franchise mentionnée dans votre contrat d'assurance n'est pas une franchise simple, cela signifie que la franchise applicable au contrat est forcément une franchise dite absolue. Dans ce cas, il y aura une indemnisation seulement si le montant du sinistre est supérieur au montant de la franchise. L'assuré ne percevra que la différence entre la franchise et le montant du sinistre. Par exemple, si la franchise est de 200€ et le sinistre est de 250€, seule la différence, soit la somme de 50€, sera remboursée à l'assuré.

Rachat de franchise

Il est possible pour un assuré de racheter ses franchises. Pour voir si cela est votre cas, il faut étudier votre contrat d'assurance où la possibilité de rachat de franchise y sera ou non indiquée. Le rachat d'une franchise pourra se faire, mais sous la condition du paiement d'une prime particulière.