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Prudence : il vaut mieux nous occuper de l'urbanisme avant qu'il ne s'occupe de nous ...

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Compilateur d'informations et réflexions en vue des concertations et enquêtes publiques sur l'urbanisme : PLU, PLH, SCoT, PDU, ZPPAUP/AVAP ...
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Articles : 103
Depuis : 02/04/2012
Categorie : Environnement & Bio

Articles à découvrir

La pollutions visuelle liée à l'affichage extérieur : publicité, enseignes, pré-enseignes : réglementation, mise en oeuvre et étape du 13 juillet 2015

La pollutions visuelle liée à l'affichage extérieur : publicité, enseignes, pré-enseignes : réglementation, mise en oeuvre et étape du 13 juillet 2015

I.INTRODUCTION Le présent article a pour objectif de faire le point sur la réglementation de l'affichage extérieur en vigueur, succinctement abordée lors de l'article antérieur sur les entrées de villes, et les étapes de sa mise en oeuvre, à l'occasion de celle du 13 juillet 2015. La situation, que chacun peut constater, est une invasion du
Croissance des constructions et de l’artificialisation des sols dans les zones inondables depuis que les permis de construire sont délivrés par les communes, en France et en particulier dans les Alpes Maritimes / Point sur les leviers pour la maîtriser.

Croissance des constructions et de l’artificialisation des sols dans les zones inondables depuis que les permis de construire sont délivrés par les communes, en France et en particulier dans les Alpes Maritimes / Point sur les leviers pour la maîtriser.

«Il y a eu des erreurs commises il y a 50 ans quand l'État délivrait les permis de construire » (Président du Conseil départemental des Alpes Maritimes après la catastrophe d’octobre 2015) I. INTRODUCTION La déclaration de l’élu sur les « erreurs d’il y a 50 ans » faite après la catastrophe dans les Alpes Maritimes, qui a fait 20
Logement ... faire plus avec moins : Avant-projet de loi « Elan » et réactions au stade de l’ouverture d’une « Conférence de Consensus »

Logement ... faire plus avec moins : Avant-projet de loi « Elan » et réactions au stade de l’ouverture d’une « Conférence de Consensus »

I. INTRODUCTION Cet article est destiné à faire le point sur les changements en instance dans le domaine du logement alors que s’engage une concertation sur le projet de Loi prévu pour février 2018. Une transformation profonde des dispositions sur le logement en instance, qui fait suite au constat d’insuffisances exprimé dans la campagne p
L'OAZÎS, Halte fraîcheur et point d'information sur l'adaptation des villes à la montée des canicules / Développement des contenus des panneaux "Climat" - "Végétalisation urbaine " - "Bois et les matériaux biosourcés dans la construction"

L'OAZÎS, Halte fraîcheur et point d'information sur l'adaptation des villes à la montée des canicules / Développement des contenus des panneaux "Climat" - "Végétalisation urbaine " - "Bois et les matériaux biosourcés dans la construction"

Image provisoire OAZÎS PARTIE I INFORMATIONS SUR LES ATELIERS & EXPOSES A L'OAZÎS a) LES PROPOSITIONS D'ATELIERS & EXPOSES SONT A ADRESSER A : oazis.orleans@gmail.com b) LE PROGRAMME DES ATELIERS & EXPOSES EST DANS LE TABLEAU EN LIEN CI-DESSOUS attention certains sont sur inscription préalable à une adresse indiquée dans le tableau - Programm
Relance de la constuction / Actualisation sur  l’incitation à l’investissement pour location : un an de dispositif Pinel , remplaçant du Duflot.

Relance de la constuction / Actualisation sur l’incitation à l’investissement pour location : un an de dispositif Pinel , remplaçant du Duflot.

Succession des dispositifs d'incitation et évolution des ventes à investisseurs de 2010 à mi-2015 I. CONTEXTE Un an après l'entrée en vigueur du dispositif Pinel, le présent article actualise les informations de l'article de mars 2013, en lien, sur les incitations à l’investissement locatif de logements « intermédiaires », destinés à
Généralisation au 1er janvier 2018 du transfert par l'Etat au Bloc Communal de la prévention des inondations dans son ressort / CHOIX de perception ou non de la taxe Gemapi, CHOIX du montant et REPARTITION, selon profil du foyer fiscal

Généralisation au 1er janvier 2018 du transfert par l'Etat au Bloc Communal de la prévention des inondations dans son ressort / CHOIX de perception ou non de la taxe Gemapi, CHOIX du montant et REPARTITION, selon profil du foyer fiscal

INTRODUCTION En 2014, dans le cadre de la Loi MAPTAM*, a été crée le dispositif GEMAPI « Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations», qui transfère cette compétence au bloc communal : communes – intercommunalités à fiscalité propre et les autorise à prélever,ou non, une nouvelle taxe « Gemapi », aussi dite « inon
Projet de loi ELAN sur le logement / Ateliers 2 - 3 - 4 et 5 de la Conférence de consensus : Accélération de la construction et simplification des normes, Enjeux et évolutions du secteur social et du secteur privé, La revitalisation des centres-villes des villes moyennes et les enjeux attachés à la cohésion des territoires

Projet de loi ELAN sur le logement / Ateliers 2 - 3 - 4 et 5 de la Conférence de consensus : Accélération de la construction et simplification des normes, Enjeux et évolutions du secteur social et du secteur privé, La revitalisation des centres-villes des villes moyennes et les enjeux attachés à la cohésion des territoires

INTRODUCTION Les ateliers de la conférence de consensus interviennent dans la perspective du projet de Loi Elan que le gouvernement soumettra au vote en mars Ils sont destinés à des échanges et mises en commun entre acteurs du logement sur 5 thèmes, afin de communiquer des observations et demandes à partir du texte de l’Avant-projet de Loi.
Urbanisme et Environnent ... C'est reparti avec de nouveaux pilotes.

Urbanisme et Environnent ... C'est reparti avec de nouveaux pilotes.

Le précédent article " Urbanisme et Environnement " date de 2 ans … … Car depuis se sont enchaînées la fin d'un quinquennat, une présidentielle, la mise en place de nouveaux acteurs parlementaires et gouvernementaux, qui ont « revisité » les orientations majeures dans le domaine et commencé à annoncer les priorités retenues et les pr
Projet de loi ELAN sur le logement / Atelier 1 de la Conférence de consensus : Le rôle et la place des collectivités territoriales dans la politique du logement

Projet de loi ELAN sur le logement / Atelier 1 de la Conférence de consensus : Le rôle et la place des collectivités territoriales dans la politique du logement

INTRODUCTION L’Atelier 1 de la conférence de consensus sur le Logement, dans la perspective du projet de Loi Elan en février, s’est tenu le 20 décembre 2017. Il était destiné à des échanges et mises en commun entre acteurs du logement sur le thème « Le rôle et la place des collectivités territoriales dans la politique du logement »