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Articles : 100
Depuis : 29/10/2008
Categorie : Politique

Articles à découvrir

Compte-rendu suite au Conseil Municipal du 25.03.2013 (BUDGET)

Compte-rendu suite au Conseil Municipal du 25.03.2013 (BUDGET)

Approbation du compte-rendu du conseil du 18 février 2013 . Adopté à la majorité : 16 voix « pour », 2 voix « contre » (Mme Deshoux et Mr Sainsard) 1 abstention de Mr. Eveillard. Les élus de l’opposition demandent la rectification des informations suivantes : Au point n°3, il est précisé que la commune a effectué en 2010, le versemen

Compte-rendu suite au Conseil Municipal du 27.05.2013

1) Approbation du compte-rendu de la réunion du 15 avril 2013 : Approuvé à la majorité, 1 abstention de Mr Sainsard. Mr le Maire fait observer qu’il a estimé « excusés » les membres de la minorité. (Retrouver les informations sur ce sujet Conseil Municipal d’avril. http://www.corps-nuds.fr/fr/page/index.php?id=123&p_p=18 Nous choisisso
Compte-rendu suite au Conseil Municipal du 01.07.2013

Compte-rendu suite au Conseil Municipal du 01.07.2013

1) Approbation des comptes-rendus des réunions des 27 mai et 14 j uin 2013) Compte-rendu du 27 mai approuvé à l’unanimité Compte-rendu du 14 juin Approuvé à la majorité :Une abstention de Jeannine Deshoux L’intégralité du compte-rendu du 1er juillet devrait pouvoir être consultée sur le site de la commune : http://www.corps-nuds.fr/f
Compte-rendu suite aux Conseils Municipaux des 21.01 et 18.02.2013

Compte-rendu suite aux Conseils Municipaux des 21.01 et 18.02.2013

Approbation du compte-rendu de la réunion du 17 décembre 2012 : adopté à la majorité, 2 abstentions (Mme Deshoux et Mr Sainsard). Approbation du compte-rendu de la réunion du 21 janvier 2013 : aucune observation, le compte-rendu est adopté à l’unanimité. L’intégralité du compte-rendu du 21 janvier 2013 peut être consultée sur le si
Compte-rendu suite au Conseil Municipal du 15.04.2013

Compte-rendu suite au Conseil Municipal du 15.04.2013

1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 25 mars 2013. Approuvé à l’unanimité des membres présents. Les élus de la minorité étant absents et excusés à cette séance de conseil municipal du 15 avril. Si Michel Eveillard, et Laurent Lamy avaient prévenu les services de la mairie de leur absence, Guy Sainsard et Jeannine Deshoux n
Compte-rendu suite au Conseil Municipal du 17.12.2012

Compte-rendu suite au Conseil Municipal du 17.12.2012

1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 26 Novembre 2012. Le compte-rendu est accepté à la majorité, 1 abstention de Mr Eveillard. Nous choisissons de ne développer ici que le point N°2, relatif à la maison de l’enfance et plus particulièrement le choix du mode de garde concernant les enfants de 0 à 3 ans. Ci-dessous le compte-re
Compte-rendu suite au Conseil Municipal du 26.11.2012

Compte-rendu suite au Conseil Municipal du 26.11.2012

1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 15 Octobre 2012 Le compte-rendu est accepté à l’unanimité. L’intégralité de ce compte-rendu devrait être accessible sur le site de la commune … comme annoncé sur le bulletin municipal ... Mais le contenu des comptes-rendus 2012 étant effacé, nous diffusons ci-dessous, pour partie, le p

Ordre du jour du conseil municipal du 27 Mai 2013

1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 15 avril 201 2. Tirage au sort des jurés pour les jurys d’assises 2014 3. Maison de l’enfance : choix du maître d’œuvre 4. Groupement de commandes fournitures administratives : approbation convention 5. Rennes Métropole : Plan de ville communal et intercommunal : participation communale à

Ordre du jour du conseil municipal du 1er Juillet 2013

1. Présentation du CME 2. Approbation des comptes-rendus des réunions des 27 mai et 14 juin 2013 3. Rennes Métropole : A. Composition du conseil communautaire à l’issue de l’intégration des 5 nouvelles communes B. Accord local permettant de déterminer la répartition et le nombre de sièges au sein du Conseil communautaire de Rennes Métr