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Laurent T. MONTET

Laurent T. MONTET

Chargé de Travaux Dirigés à l'Université de Guyane Docteur en droit privé.

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Mots d'un juriste

Réflexions, Commentaires, Analyses sur des questions d'ordre juridique
Laurent T. MONTET Laurent T. MONTET
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Articles à découvrir

Biens communs numériques : quelle appréhension juridique ?

Intuitivement, lorsque la locution de « bien commun numérique » arrive aux oreilles, il est naturellement compris qu’il s’agit de choses qui ont un fort ancrage dans le monde de l’internet et de la production de logiciel. dans une appréhension très basique et simpliste, cette perception n’est pas totalement fausse bien que très lacuna

Je suis vide en ce monde

Je suis vide en ce monde, seul en moi d’où rien ne sort alors que rien ne vient combler ce gouffre qui souffle tous ces mots. je suis seul en moi, vide en ce monde d’où rien ne vient alors que rien ne sort de ce gouffre comblé de tous ces mots soufflés. rein ne sort de ce monde vide qui souffle se gouffre d’où je suis alors que comblé p
Enveloppe SOLEAU : la fin du papier

Enveloppe soleau : la fin du papier

À l’instar du droit de propriété prescrit au code civil (art. 544 à 577 du code civil), le droit de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire, moyennant le paiement de redevances, « le droit de jouir et de disposer de la manière la plus absolue » (art. 544 du code civil) du résultat de son effort créatif qu’il s’agisse d
Demande de mise en liberté et impartialité du juge d'appel.

Demande de mise en liberté et impartialité du juge d'appel.

L’impartialité du juge est « la pierre angulaire du droit au procès équitable » [[cjue n°c-341/06 p et c-342/06 p), 1e juillet 2008, chronopost sa et la poste c. ufex et autres.]] car il s’agit de la garantie pour les justiciables que leur affaire sera traitée sans opinion préconçue et sans préjugement. il s’agit là d’un socle re

Du conseil constitutionnel au juge constitutionnel ?

Du point de vue de l’organisation de l’autorité juridictionnelle, la question prioritaire de constitutionnalité (qpc) est une innovation majeure. en effet, ce dispositif constitue un correctif de l’absence de justiciabilité a posteriori de la loi et il force l’achèvement de la juridictionnalisation du conseil constitutionnel. dans le tr

« tokos »

Tokos a voulu être grand. aussi grand que l’était son frère et plus que son père. mais la nature lui a refusé se souhait. mais la nature a fait de lui un nain. frustré par la vie. frustré par ces rêves. ces nuits pleines de cauchemar en fait de lui un titan plein de haine. un jour, sans raison, il a détruit la vie. un jour, sans raison,

Dialogues sms : l’histoire d’un couple, 0608573877 & 0630452847

On se fé un ciné ? (épisode 1) 0608573877 : salut kestufé auj ? 0630452847 : salut t va b ? 0608573877 : trankil rien de spé é toi kestufé ? 0630452847 : j branle rien… é toi ? 0608573877 : ben moi idem 0630452847 : on se fé un ciné ? 0608573877 : voir koi ? 0630452847 : chépa… 1 comedie ! 0608573877 : y a koi j t di ? 0630452847 : 1

Le contrôle de constitutionnalité de l’interprétation de la loi

Lors des débats au sénat sur la loi organique relative à l’application de l’article 61-1 de la constitution, quatre sénateurs [[mesdames anne-marie escoffier et françoise laborde, messieurs y. collin et jacques mézard ; voir p.8581 du jorf sénat session ordinaire 2009-2010, compte-rendu intégral de la séance du 13 octobre 2009.]] avaie

L’homme seul dans son cœur.

Dans son cœur autant que dans son âme, un homme c’est aperçu qu’il était seul. il regardait dans les yeux de son voisin puis dans ceux de sa compagne. son cœur tremblait de voir l’absence de sa présence. son âme pleurait de ne sentir que le désir de fuir. alors cet homme a voulu mettre un terme à cette vision. il a voulu détruire ce