Laurent T. MONTET
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Laurent T. MONTET
Chargé de Travaux Dirigés à l'Université de Guyane
Docteur en droit privé.
Ses blogs
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Mots d'un juriste
Réflexions, Commentaires, Analyses sur des questions d'ordre juridique
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Articles à découvrir
Intuitivement, lorsque la locution de « bien commun numérique » arrive aux oreilles, il est naturellement compris qu’il s’agit de choses qui ont un fort ancrage dans le monde de l’internet et de la production de logiciel. dans une appréhension très basique et simpliste, cette perception n’est pas totalement fausse bien que très lacuna
Je suis vide en ce monde, seul en moi d’où rien ne sort alors que rien ne vient combler ce gouffre qui souffle tous ces mots. je suis seul en moi, vide en ce monde d’où rien ne vient alors que rien ne sort de ce gouffre comblé de tous ces mots soufflés. rein ne sort de ce monde vide qui souffle se gouffre d’où je suis alors que comblé p
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À l’instar du droit de propriété prescrit au code civil (art. 544 à 577 du code civil), le droit de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire, moyennant le paiement de redevances, « le droit de jouir et de disposer de la manière la plus absolue » (art. 544 du code civil) du résultat de son effort créatif qu’il s’agisse d
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L’impartialité du juge est « la pierre angulaire du droit au procès équitable » [[cjue n°c-341/06 p et c-342/06 p), 1e juillet 2008, chronopost sa et la poste c. ufex et autres.]] car il s’agit de la garantie pour les justiciables que leur affaire sera traitée sans opinion préconçue et sans préjugement. il s’agit là d’un socle re
Du point de vue de l’organisation de l’autorité juridictionnelle, la question prioritaire de constitutionnalité (qpc) est une innovation majeure. en effet, ce dispositif constitue un correctif de l’absence de justiciabilité a posteriori de la loi et il force l’achèvement de la juridictionnalisation du conseil constitutionnel. dans le tr
Tokos a voulu être grand. aussi grand que l’était son frère et plus que son père. mais la nature lui a refusé se souhait. mais la nature a fait de lui un nain. frustré par la vie. frustré par ces rêves. ces nuits pleines de cauchemar en fait de lui un titan plein de haine. un jour, sans raison, il a détruit la vie. un jour, sans raison,
Dialogues sms : l’histoire d’un couple, 0608573877 & 0630452847
On se fé un ciné ? (épisode 1) 0608573877 : salut kestufé auj ? 0630452847 : salut t va b ? 0608573877 : trankil rien de spé é toi kestufé ? 0630452847 : j branle rien… é toi ? 0608573877 : ben moi idem 0630452847 : on se fé un ciné ? 0608573877 : voir koi ? 0630452847 : chépa… 1 comedie ! 0608573877 : y a koi j t di ? 0630452847 : 1
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L’article 17.1[[article 17.1 tfue : « l'union respecte et ne préjuge pas du statut dont bénéficient, en vertu du droit national, les églises et les associations ou communautés religieuses dans les états membres. […] reconnaissant leur identité et leur contribution spécifique, l’union maintient un dialogue ouvert, transparent et régu
Le contrôle de constitutionnalité de l’interprétation de la loi
Lors des débats au sénat sur la loi organique relative à l’application de l’article 61-1 de la constitution, quatre sénateurs [[mesdames anne-marie escoffier et françoise laborde, messieurs y. collin et jacques mézard ; voir p.8581 du jorf sénat session ordinaire 2009-2010, compte-rendu intégral de la séance du 13 octobre 2009.]] avaie
Dans son cœur autant que dans son âme, un homme c’est aperçu qu’il était seul. il regardait dans les yeux de son voisin puis dans ceux de sa compagne. son cœur tremblait de voir l’absence de sa présence. son âme pleurait de ne sentir que le désir de fuir. alors cet homme a voulu mettre un terme à cette vision. il a voulu détruire ce