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Laurent T. MONTET

Laurent T. MONTET

Chargé de Travaux Dirigés à l'Université de Guyane Docteur en droit privé.

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Categorie : Littérature, BD & Poésie

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Réflexions, Commentaires, Analyses sur des questions d'ordre juridique
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Categorie : Économie, Finance & Droit

Articles à découvrir

Citoyen debout !

La fronde gronde La gouvernance tremble Le peuple ensemble Marche en fronde L'opium vient à faiblir Les gladiateurs mutent en clowns Alors il faut un shogoun Voilà qu'arrive casimir Diversion par le rire Opium pour estourbir Le citoyen s'efface La télé consommateur s'esclaffe Là est le katana de casimir shogoun Là est la force d'une gouvernan

« DAMOCLÈS COMMENCE A COMPRENDRE. »

Damoclès était un jour assis. Il observait comme à son habitude les mouvements sur parvis. Rien ne bougeait en lui, rien ne lui faisait aimé sa vie. Alors la tête sur le poing, il se mit à penser : « Je suis la haine d’un sentiment, lorsque chaque jour je refuse à mon cœur un plaisir ; lorsque chaque jour je refuse à mon âme un sourire

THANATOS VIENT DE LOIN.

Dans un lieu où rien ne se fait sans que l’esprit y ait participé. Dans un monde où toujours le ciel est bleu de tous les plaisirs rêvés. Un homme, un jour, est venu de loin. Il a pris une ample inspiration, puis c’est assis sur un tas de foin. Cet homme regardait défilé les paysans. Il regardait passé le temps. Thanatos admirait cette

Je suis vide en ce monde

Je suis vide en ce monde, seul en moi d’où rien ne sort alors que rien ne vient combler ce gouffre qui souffle tous ces mots. Je suis seul en moi, vide en ce monde d’où rien ne vient alors que rien ne sort de ce gouffre comblé de tous ces mots soufflés. Rein ne sort de ce monde vide qui souffle se gouffre d’où je suis alors que comblé p

Cass. com. du 12 octobre 2012 (Pourvoi n°11-23.703) : La charge de la preuve de la perte ou non d’un droit préférentiel incombe-t-elle à la caution ou au créancier ?

La cour de cassation rejette le pourvoi car la caution n’a pas été en mesure de démontrer que le débiteur était en mesure de satisfaire à son obligation au moment de la perte du droit préférentiel. En outre, la caution n’a pas non plus été en mesure de prouver que la perte du droit préférentiel était la conséquence d’un fait fau

DAMOCLÈS ET LES MOTS

Ne trouvant pas le sommeil, Damoclès tourmenté par des choses passées et blessé par celles voulues s’est levé en pleine nuit. Alors, il sorti de son lit, pris un stylo et se mis à écrire quelques mots : « J’ai en moi une profonde haine de ce monde, un désire de mort, une envie de destruction. Rien ne doit survivre à ma peine, rien ne

Absence d'accord sur l'équivalence des biens et possessions réciproques desdits biens

énoncé du cas pratique (inspiré de la décision de la Cour de cassation 3ème civ. du 5 février 2013 (n° de pourvoi : 11-25572) ) : Par délibération en date du 30 mars 2015 , l a commune de SMALLVILLE a donné un accord de principe pour échanger un terrain communal (superficie : 800 m²) contre un terrain (superficie : 400 m²) appartenant

L’engagement d’entretenir l’accessibilité du bien loué constitue-t-il une obligation exorbitante du droit commun ? (Cass. 1e civ. du 4 juillet 2019 [POURVOI N° 18-20.842])

L'arrêt Sur le moyen unique : Attendu, selon l’arrêt attaqué (Toulouse, 4 juillet 2018), que la commune de Boissezon (la commune) a donné à bail à la société Terre d’Hautaniboul (la société) un immeuble à usage commercial dépendant de son domaine privé ; qu’après l’effondrement partiel du chemin rural desservant les locaux lou

ANALYSE de la solution de droit retenue par l’arrêt de la Cour de cassation chambre commerciale du 2 juin 2021 (pourvoi n°20-10.690).

L’ancien article L341-2 (nouvel article L331-1) du Code de la consommation pose une exigence ad validitatem de l’apposition d’une mention manuscrite au sein du cautionnement formé par acte sous seing privé entre une personne physique qui se porte caution envers un créancier professionnel. Dans le cadre de la mise en œuvre de l’exigence

La formulation d’accords des parties sur les éléments essentiels du bail suffit-elle à consacrer la formation du contrat de bail ? (Cass. 3e civ. 28 mai 1997 [pourvoi n° 95-17.953])

L'arrêt Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du Code civil, ensemble l'article 1714 du même Code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 24 mai 1995), que la société civile immobilière (SCI) Solobat a donné à bail à la société Nasa des locaux à usage commercial pour une durée de 9 ans à compter du 1er janvier 1986 ; que, par acte