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Vidéos en ligne : le point sur ce qui est légal

Au début du XXIème siècle se développent sur l'Internet les plates-formes de partage de vidéos en ligne, telles que Dailymotion ou YouTube. Ces plates-formes, utilisant un lecteur codé en Flash, permettent à n'importe qui d'envoyer des vidéos qui peuvent être vues par le monde entier, y compris des films entiers. Mais quelles sont les limites légales de ces plates-formes ? La réponse est dans cet article.

Les problèmes juridiques

Selon les lois (Françaises ou Américaines), il est interdit de montrer à un mineur un contenu pornographique ou choquant. Les grandes plates formes de vidéos en ligne l'ont bien compris et ont ainsi mis en place des avertissements pour prévenir l'internaute que le contenu que l'on désire afficher ne convient pas à un mineur. Toutefois, cette mesure peut facilement être contournée (en se créant un compte avec un faux âge par exemple), et c'est pour cela que YouTube supprime manuellement les contenus signalés par les internautes comme à caractère pornographique ou choquant (gore notamment). Le site Dailymotion.com applique aussi cette mesure, mais il est plus souple. Ainsi, il est possible pour l'internaute de trouver des vidéos considérées comme "hot", qui ne seront pas supprimées, contrairement au site YouTube. Il est donc interdit pour l'utilisateur d'envoyer une vidéo pornographique ou choquante sur les grands sites de partage de vidéo, mais sur Dailymotion, l'envoi de fichiers dits "hot" est toléré.

Les problèmes de droits d'auteur

Lorsqu'un utilisateur met en ligne un contenu présentant un problème de droits d'auteurs (pour la musique utilisée, ou pour un extrait vidéo), le contenu n'est pas forcément retiré. A la place, les plates-formes mettent en place une publicité fournie par Google, afin de récolter de l'argent et de verser de l'argent aux artistes en compensation. Toutefois, l'artiste ou la société ayant produit l'extrait vidéo ou musical peut demander à YouTube ou Dailymotion de retirer la vidéo et sur YouTube, la personne ayant mis en ligne la vidéo peut prendre un avertissement. Au bout de 3 avertissements, son compte est tout simplement suspendu (et toutes ses vidéos sont supprimées, même celles ne présentant aucun problème). Encore une fois, le site Dailymotion est plus souple sur ce point, car les vidéos sont moins souvent supprimées, même si cela est principalement dû au fait que les artistes fréquentent plus YouTube (un site américain) que Dailymotion (site français). Il est donc toléré d'utiliser des musiques de film dans votre vidéo, ou même un court extrait de film, mais dans le cas de vidéo, le risque de se prendre un avertissement est assez grand. En revanche, pour la musique, il n'y a pas de grand danger. Évitez simplement de récidiver si vous écopez d'un avertissement.

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