bonjour, Ce n'est pas parceque les avocats ont demandé 500 euro de frais pour la Communauté des communes, que nous allons les payer. C'est le Juge qui décide; aLORS FAISONS LES BONS COMPTES, pourquoi NOUS DEVRIONS ÊTRE CONDAMNES , NOUS SOMMES ENCORE 135 PRESENTS je dirais même irrascibles , mais nous aussi nous allons POUVOIR recevoir sur prop

POUR TOUS CEUX et CELLES QUI ONT CONTESTES LEUR FACTURE POUBELLE DE L 'ANNEE 2010 du SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS et QUI DEPENDENT DE LA TRESORERIE DE SAINT AMANT MONTROND. Madame la Trésorière, vous adresse en lettre simple une notification d'opposition à tiers détenteur 1/ le fait que vous ayez contesté devant le TRIBUNAL D'INSTANCE DE ST AMAND

EN DATE DU 17 MARS 2011, ma compagnie d'Assurance AXA me réponds sur la responsabilité contractuelle du bac à puce. La responsabilité contractuelle peur être engagée sous certaines conditions: existence d'une faute de notre part un DOMMAGE AU BAC Un lien de causalité entre la faute et le dommage LA FAUTE est exonérée au regard de notre obl

le cvus vous demande d'aller signer la pétition sur le WEB, concernant le jugement du tribunal d'instance de St Amand , nous venos d'apprendre qu'une famille dont le pére est au chomage partiel ( n'a pas un boulot fixe, execute des missions , toutes les missions que lui propose PÔLE EMPLOI. Sa femme est enceinte du 2° enfant, elle garde un enfa

Les poubelles sont comme votre argent à la banque, virtuelles, virtuelles parcequ'elles n'existent qu'avec une puce embarquée, qui n'est enregistrée nulle part, ou alors ailleurs, mais cet ailleurs nous ne le connaissons pas. Comme, quand vous placez 2000 euro en banque , que la banque les propose à la bourse, et 3 à 6 mois plus tard , l'argen

suite à un malentendu, je retire l'article sur la presse; Si la PRESSE, s'est sentie diffammée, je lui présente des excuses, ce n'était pas mon intention ni celle de l'équipe du CVUS. Le Contenu de notre réunion de ce soir, rapportait les jugements du 28 avril, en ce sens qu'il fallait laisser exposer par les différents usagers, les pénalit

Nous savons tous que la part des ordures ménagères qui polluent et qui est la plus importante ce sont les restes des repas. Alors pour affirmer au SMIRTOM que vous ne produsisez pas de restes de repas et bien il faut utiliser un mot nouveau : "le MANGEMENT " pour les marchés fermiers : le repas sera servi vers MIDI. Vu et lu sur les affiches et

Le Vendredi 15 avril , le SMIRTOM était réuni pour le bilan financier 2010. la création et l'installation de la nouvelle déchetterie sur DREVANT. SUR 40 ELUS qui doivent siéger, surtout quand il y a la clôture de l'exercice comptable, il en MANQUAIT 14.Il y a un adage qui dit : Pour ceux qui sont présents et qui ne disent rien : QUI NE DIT R

Pour tous ceux qui n'ont pas eu l'occasion de se déplacer au Tribunal de Saint Amand ce mercredi 16 mars voici le résultat: la délibération est reportée au 28 avril 2011! Patience à tous.

bonjour, j'ai le plaisir de vous informer que le SMIRTOM, n'a pas de fichier me concernant La communauté des Communes ABC (avec la signature sur le courrier en plus de celle du Président aussi Maire de Châteauneuf sur Cher, celle du Maire de Vallenay, ancien Vice Président des Portes du boischaut et nouveau Vice Président d'ABC , la réponse s