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CAPAS Clohars Carnoët

Tags associés : autour de nous, blog et informatique, capas, chronique de tristano, coups de coeur musicaux, culture, developpement durable, economie et finances, histoire en betagne, humeur, quart d'heure citoyen, question du moment, station d'epuration, urbanisme, vie municipale, sous articles

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CAP Action Solidarite Clohars Carnoet

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Blog citoyen de CAP Action Solidarité, actif sur Clohars Carnoet et la Cocopaq, sur le développement durable et solidaire, la culture, la vie associative et politique
CAPAS Clohars Carnoët CAPAS Clohars Carnoët
Articles : 656
Depuis : 27/05/2008
Categorie : Économie, Finance & Droit

Articles à découvrir

CA 2011 Ventes de produits et prestations

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Définition il s’agit des recettes tirées par la commune de la vente de ses prestations et produits commentaires les ventes de prestation et produits continuent à augmenter d’un bon pas : 10,08% cette année et 20,72% par rapport à 2007 l’essentiel des progressions vient des redevances et droits à caractère culturel , des redevances et d
CA 2011 Immobilisations corporelles

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Définition regroupe les dépenses nouvelles portant sur des biens matériels. détail des dépenses par article commentaires que dire sur un chapitre où les réalisations ne représentent que le 1/3 des prévisions ? on note, qu’une fois de plus les réalisations pour le fonds médiathèque sont bien plus faibles que les prévisions. se serait-
BP 2012 Charges à caractère général

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Dossier autorisation loi sur l’eau

La commune de clohars carnoët souhaitant implanter une nouvelle station d’épuration de 17 000 équivalents-habitants sur le site de kerzellec doit, conformément aux articles l214-1 à l214-11 (appelés également « loi sur l’eau » ) du code de l’environnement demander une autorisation à l’autorité administrative, en l’occurrence le
CA 2011 dotations et participations

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CA 2011 Immobilisations en cours

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Développer une nouvelle économie productive autour de 4 activités

Eco technologies envisager l'implantation d'un pôle spécialisé sur les bio-matériaux vers scaer ou bannalec groupements de collectivités avec des acteurs économiques pour favoriser le développement des écotechnologies (bois, activités d'emballage, hydroélectricité sur l'isole) une trentaine d'eoliennes sont prévues, pour une puissance t

Vocabulaire station d'épuration

Charge organique : c’est le rapport de la pollution reçue sur la capacité nominale de la station elle s’e xprime en pourcentage du flux nominal en dbo5. exemple : une station de capacité nominale 1000 kg dbo5/jour reçoit une charge en pollution de 400 kg/jour (dbo5) la charge organique = 400/1000 = 40 % charge hydraulique : c’est le rappo

Commissaire enquéteur

Pv du commissaire enquêteur du 14mai 2012 adressé à la mairie réponse de la mairie au pv du commissaire enquêteur rapport final du commissaire enquêteur du 20 juin 2012
CA 2011 Impôts et taxes

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Définition il s’agit des recettes tirées par la commune des impôts locaux (taxe foncière bâti, taxe foncière non bâti, taxe d’habitation) du reversement de la taxe professionnelle, d’autres impôts et de diverses taxes. détail des recettes par article commentaires les impôts et taxes augmentent de 5,95% par rapport à 2010 les contri