Recherche
Résultats pour syndicats mixte à vocation multiple
Le compte rendu officiel de la réunion du cm du 31/03/2008
Multiple pour l’Aménagement et l’Equipement de la Région de Meung-sur-Loire/Beaugency (S.I.V.O.M de Meung-sur-Loire/Beaugency) : 5 délégués titulaires : Eric Doligé, Pauline Martin, Michaël Molinié, Brigitte Courtemanche, Damien Regnault Syndicat Mixte Intercommunal pour le Ramassage et le…
L'eau, un enjeu pour demain 0023/.... Les aménageurs des milieux naturels aquatiques
Les aménageurs des milieux naturels aquatiques Jusqu'à l'époque de la première loi sur l'eau, les aménagements et les ouvrages hydrauliques étaient presque toujours le fruit des ingénieurs des grands services techniques de l'État, à savoir les Ponts et Chaussées, les Eaux et Forêts, le Génie…
Réforme territoriale: les principales dispositions
multiple, syndicats mixtes (ouverts ou fermés), pays, départements, régions, État et Europe. Au morcellement des structures s'ajoute l'enchevêtrement des compétences. L'ambition initiale d'une répartition par « blocs de compétences » a progressivement cédé le pas à une situation où, du fait de la…
http://www.lyon12.fr/article-la-reforme-territoriale-principales-dispo...
Premieres reflexions sur les etablissements publics de coopération intercommunale
Mixte du Tescou et du Tescounet Délégués titulaires (2) Délégués suppléants (2) M. ESCRIBE Jacques M. SOULIE Frédéric Mme AIRAUDO Christiane M. de PIERPONT Thierry 8) Syndicat Départemental d'Electricité du Tarn Délégués titulaires (2) Mme PERRIER Chantal M. MAURICE Francis ► Autre . Centre…
http://perspectives-lisle-sur-tarn.over-blog.com/article-20633253.html
Réforme des collectivités territoriales: les perspectives!
Message de Christophe CERAGIOLI Devant les contre vérités énnoncées, une mise au point détaillée permettant à chacun de se faire une idée précise sans anathème s'impose.... La réforme des collectivités territoriales : Plus de simplicité et plus d’efficacité au service des Français 1/ Le constat :…
http://ceragioli-paca.over-blog.com/article-reforme-des-collectivites-...
La reforme des collectivites
Plus de simplicité et plus d’efficacité au service des Français I. Le constat : pour préserver les acquis de la décentralisation, pour renforcer les libertés locales et libérer l’énergie des territoires, nous devons, aujourd’hui, faire évoluer notre organisation territoriale. (1) Le statu…
http://sens-oppositionmunicipale.over-blog.com/article-la-reforme-des-...
Conseil municipal du 22 janvier 2009
Mixte Intercommunal pour le Ramassage et le Traitement des Ordures Ménagères de la Région de Beaugency (S.M.I.R.T.O.M.), en tant que délégué suppléant, - Monsieur Matthieu MIGEON au sein du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple pour l’Aménagement et l’Equipement de la Région de…
http://la-vie-d-un-magdunois.over-blog.com/article-27485831.html
Délibérations du conseil municipal du 4 avril 2008 - 18h30
Mixte Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères) Il faut proposer un titulaire et un suppléant auprès de la communauté de communes qui nous représentera auprès du SMICTOM. Délégué titulaire : Jean-Michel DERBOIS Délégué suppléant : Arnaud DES ABBAYES « PAYS DE GRANDE…
http://souvigny-en-sologne.over-blog.fr/article-19096834.html
Gqd : cap l'orient
syndicat intercommunal à vocation multiple 1974), puis DISTRICT (1990), enfin communauté d'agglomération depuis le 2ème trimestre 2000 autour de la ville centre de Lorient. - 1988 : création de la Sellor (société d'économie mixte de gestion des ports de plaisance et d’équipements publics de loisirs…
http://www.guidel-qualite-democratie.com/article-26689103.html
Jaurès et la révolution française
comprendre-avec-rosa-luxemburg.over-blog.com Ce texte est repris d'un site : celui de la revue "Annales historiques de la Révolution française". Il analyse en quelle mesure la réflexion sur la révolution française était pour Jaurès source d'inspiration politique pour son action. Bruno Antonini…
http://comprendre-avec-rosa-luxemburg.over-blog.com/article-29605040.h...