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Résultats pour responsabilite civile professionnelle
V.Chemla stigmatise le reportage biaisé de fr 2 sur le terroriste salah hamouri
Une affaire de manipulation des médias et des émissaires de l'Etat, par une organisation terroriste, le FPLP, sur la liste noire de l'Union Européenne, qui se déroule deux ans avant, mais n'est déclenchée en France qu'après 2007, pour ternir l'image de la justice souveraine israélienne et oser un…
http://lessakele.over-blog.fr/article-v-chemla-stigmatise-le-reportage...
France 2 n’établit pas toute la vérité sur le terroriste s.Hamouri par v.Chemla
MERCREDI 25 NOVEMBRE 2009 France 2 n’établit pas toute la vérité sur le terroriste Salah Hamouri http://veroniquechemla.blogspot.com/ Le 8 novembre 2009, lors du magazine d’informations 13 h 15 de France 2, l’acteur François Cluzet avait allégué à tort que Salah Hamouri, franco-palestinien,…
http://www.aschkel.info/article-france-2-n-etablit-pas-toute-la-verite...
La responsabilité civile et pénale du fait des animaux domestiques.
L'article 1385 du Code Civil énonce que : « le propriétaire d'un animal, ou celui qui s'en sert, pendant qu'il est à son usage, est responsable du dommage que l'animal a causé, soit que l'animal fût sous sa garde, soit qu'il fût égaré ou échappé ». Cet article pose clairement le principe d'une…
Quand les patrons ont un projet de société 26/11/06
QUAND LES PATRONS ONT UN PROJET DE SOCIÉTÉ Sous l'égide du Médef et d'autres organisations syndicales patronales, un document a été diffusé lundi, à l'issue d'une réunion au WTC, animée par Willy Angèle. AMBITION 2030 Propositions économiques et sociales pour le développement de la…
http://indiscretions.over-blog.fr/article-quand-les-patrons-ont-un-pro...
Petites choses sur la grippe a
Enfin plutôt sur le pataquès régnant autour. 1°/ Coup de fil. Hier, une journaliste radio me demande si je suis d'accord pour faire part de mes doutes et interrogations. C'est d'accord. 2°/ Cadre juridique. L'avocat du syndicat s'est penché sur les conditions juridiques du volontariat-réquisition…
http://www.le-toubib-est-generaliste.net/article-petites-choses-sur-la...
Antun radić (2)
Professeur de lycée A Osijek Le Département pour la théologie et l'instruction du Gouvernement national à Zagreb était en charge d'installer, de muter et de révoquer les professeurs des écoles secondaires. En se prononçant sur la requête d'Antun Radić pour être admis parmi le corps enseignant, ce…
http://dicocroate2.over-blog.com/article-antun-radi-2--39752027.html
Communaute de communes : réunion du 24/11/2009.
1 – Adoption du compte rendu : Le compte rendu de la précédente séance a été approuvé à l’unanimité. 2 – Budget : décisions modificatives : Le Conseil a été invité à approuver des modifications budgétaires pour adapter les prévisions aux réalisé en cours d’année. Ainsi, est constatée une…
http://rignac.over-blog.com/article-communaute-de-communes-reunion-du-...
Ceci n'est pas un stage
In Sauvons l'Université Analyse de l’organisation des stages actuellement prévue par le Ministère de l’Education Nationale dans la réforme de la formation des enseignants et de ses conséquences pour les personnels du supérieur, les étudiants, les collègues des établissements primaires et…
http://sauvons-lecole.over-blog.com/article-ceci-n-est-pas-un-stage-39...