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Résultats pour loi demessine
Les limites de cette loi demessine ne sont plus à prouver...
Il est clair que les IRT sont des victimes de ce système. Le gouvernement ne peut plus fermer les yeux devant cette arnaque à grande échelle. Mr Woerth, Mr Novelli, vous avez un nouvel interlocuteur, FEDARS... Il est temps maintenant de ne plus cautionner ce scandal. Il en va de l'avenir financier…
http://lagrandeautane.over-blog.com/article-les-limites-de-cette-loi-d...
Dérives occasionnées par la loi demessine: frédérique massat interpelle le ministre du budget
Mme Frédérique MASSAT attire l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État sur les dérives occasionnées par l'application de certaines dispositions de la loi Demessine-ZRR. Initialement destinée à soutenir l'activité de zones…
La bataille de rue entre les petits investisseurs et omnium finance pour les pratiques dans la…
http://www.rachatducredit.com/la-bataille-de-rue-entre-les-petits-investisseurs-et-omnium-finance-pour-les-pratiques-dans-la-defiscalisation-immobiliere-905.html La guerre est générale entre des consommateurs investisseurs et les sociétés Omnium Finance / Akerys ? On vient d’apprendre que…
http://defiscalisation-sos-robien-borlo-zrr-lmnp.over-blog.com/article...
Irradiés : l'etat veut indemniser au minimum
Victimes essais nucléaires Irradiés : l'Etat veut indemniser au minimum ! Le projet de loi d’indemnisation des victimes des essais nucléaires devrait être adopté mercredi par le Sénat. Les associations le jugent insatisfaisant. « Une brèche dans le négationnisme des retombées des essais…
http://collectifbrignoles.over-blog.fr/article-irradies-l-etat-veut-in...
Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais atomiques : tardif et insuffisant
Alertés depuis de nombreuses années par une citoyenne bagnoletaise, dont le mari a été exposé aux essais nucléaires dans le Sahara, sur le combat des victimes des essais nucléaires français et la reconnaissance de leurs droits, ce qui passe par une indemnisation (qui ne pourra jamais compenser le…
http://lesvertsbagnolet.over-blog.com/article-reconnaissance-et-indemn...
Sauvons la poste: une motion pour que les français puissent se prononcer
Motion présentée par MM et Mmes BEL Jean-Pierre, BORVO COHEN-SEAT Nicole, COLLIN Yvon, , TESTON Michel, DANGLOT Jean-Claude, ALQUIER Jacqueline, ANDRE Michèle, ANGELS Bernard, ASSASSI Eliane, AUTAIN François, ASSOULINE David, BAYLET Jean-Michel, BEAUFILS Marie-France, BERIT-DEBAT Claude, BERTHOU…
http://eluspcfsassenage.over-blog.com/article-sauvons-la-poste-une-mot...
Agence de la côte d'argent mimizan encore lui !!!!!!!!!!!!!!
RÉSIDENCE DES PINS D'OR À BIAS . Les copropriétaires, dont une trentaine d'Irlandais, ont évincé le syndic samedi Cela a commencé comme un match France-Irlande musclé avant de finir par le vote d'un consensus en forme de grand ménage. Samedi matin, au domaine des Pins d'or, une résidence de…
http://la-foret-68-138.over-blog.com/article-agence-de-la-cote-d-argen...
Un rendez-vous manqué avec l’histoire indemnisation des victimes des essais nucléaires
Le texte que nous examinerons demain au Sénat vient de loin. Il aura fallu le regroupement des victimes au sein d’associations telles que l’AVEN, Mururoa e Tatou », un important travail d’initiative parlementaire, la création en juin 2008 du comité « Vérité et justice »… pour que le gouvernement…
http://pcf-martigues.over-blog.com/article-un-rendez-vous-manque-avec-...
Une histoire d'investisseurs
Source : http://www.ledauphine.com/index.jspz?article=20026 "L 'histoire commence bien. Ce couple de la classe moyenne a un peu d'argent de côté, qu'il veut investir sans prendre trop de risques. La loi Demessine tombe à pic. C'est le dispositif parfait pour réduire ses impôts tout en préparant…
http://lagrandeautane.over-blog.com/article-une-histoire-d-investisseu...
Immobilier defiscalise quiétude évasion : des propriétaires dans l'inquiétude
http://www.ledauphine.com/immobilier-defiscalise-br/-quietude-evasion-des-proprietaires-dans-l-inquietude-@/index.jspz?article=204523 C'est la désillusion pour les 72 propriétaires de la résidence "les Balcons d'Aix" située sur le domaine de Savoie Grand Revard, à La Féclaz. L'exploitant qui gère…
http://lagrandeautane.over-blog.com/article-immobilier-defiscalise-qui...