Avec l'hiver profitez-en pour faire du rangement dans vos "papiers" ! Voici un document officiel du service public mis à jour au 5 novembre 2009 qui vous sera bien utile pour faire du tri dans tous vos papiers administratifs aussi divers que variés que l'on brasse toute l'année afin de les classer…

http://www.belcaire-pyrenees.com/article-combien-de-temps-doit-on-cons...

Vous devez écrire une lettre administrative et vous avez des difficultés á la rédiger... voici quelques modèles type... (GRATUITS !) Lettre de Motivation et Cv... Candidature Spontanée, Réponse à une annonce , Demande de Stage, Modèle de CV, Autres... Lettre de Résiliation... Résiliation d'un…

http://klaatou.over-blog.com/article-modeles-de-lettres-gratuits-40128...

Points à l'ordre du jour : (7) - potagers à Neder-Over-Heembeek (9) - réaménagement de la rue de Lombartzyde - quartier piscine VILLE DE BRUXELLES STAD BRUSSEL CONSEIL COMMUNAL DE LA VILLE DE BRUXELLES Séance du lundi 19 octobre 2009 à 16 heures Ordre du jour Séance publique…

http://www.nohcomitedequartier.org/article-noh-au-conseil-communal-du-...

La grande majorité des contrats collectifs de Mutuelle sont renouvelés chaque année par tacite reconduction ; pour avoir la liberté de négocier les conditions de la couverture sociale des salariés pour l'année suivante, il convient d’envoyer un courrier de résiliation « à titre conservatoire » à…

http://mutuelle.groupe.over-blog.com/article-resiliation-de-contrat-gr...

Troisième partie : Comment sont indemnisés les victimes en cas d'accident automobile L'indemnisation du sinistre en assurance automobile revêt une importance particulière d'abord par la masse des sinistres matériels à régler qui a conduit les compagnies d'assurance à conclure entre elles des…

http://dorangeon.over-blog.com/article-36419889.html

Troisième partie : Les garanties annexes ou indirectes -Perte d'usage et perte de loyers Si à la suite d'un sinistre grave ayant endommagé votre habitation, vous êtes dans l'obligation de vous reloger temporairement ailleurs, votre assureur vous indemnisera de la perte de la valeur locative des…

http://dorangeon.over-blog.com/article-36623378.html

I. LES ETABLISSEMENTS PUBLICS A CARACTERE ADMINISTRATIF OU PROFESSIONNEL La vérification a révélé des lacunes au plan réglementaire et des irrégularités dans la gestion des ressources financières. Elles ont concerné : l’AMAP, l’ORTM et l’APCAM. A. AGENCE MALIENNE DE PRESSE ET DE PUBLICITE (AMAP)…

http://malienligne.over-blog.com/article-premiere-partie-le-controle-g...

Afin de protéger le locataire, la loi du 6 juillet 1989 limite et encadre considérablement les possibilités pour le propriétaire ou bailleur de donner congé à son locataire. Pour être valable, le congé doit impérativement répondre aux conditions posées par l'article 15 : -En premier lieu, il ne…

http://dorangeon.over-blog.com/article-36331078.html

Lorsque l’on souhaite faire construire, plusieurs possibilités s’offrent au maître d’ouvrage. Le recours au constructeur de maison individuelle reste l’une des possibilités.   Né du concept innovant d’un constructeur toujours présent sur le marché, l’idée de proposer des constructions dites « clé…

http://juris-immo.over-blog.com/article-le-contrat-de-construction-de-...

Afin que chacun sache ce à quoi le bureau de l'APPR s'évertue, parmi les cinq textes que nous avions alors réalisés à la demande du Maire , voici le réglement du port que nous avions rédigé jadis en prenant modèle sur celui de ports d'échouages semblables au nôtre, dont nous avions rencontré les…

http://apportrivedoux.over-blog.fr/article-reglement-du-port-que-l-app...