Le ministère de l'Intérieur a tenu à rappeler ce que nous vous avions annoncé il y a plusieurs mois. A partir du 1er janvier 2010, les 320 000 propriétaires de chiens d'attaque (catégorie 1) et de chiens de garde et de défense (catégorie 2) devront être titulaires d'un permis de détention. Ce…

http://www.snpm-cftc.com/article-chiens-dangereux-le-permis-obligatoir...

Rejoignez nous. Le club a souscrit une assurance complémentaire pour vous permettre de le découvrir. Cette assurance souscrite auprès de l'assureur officiel de notre fédération permet l'accueil des futurs licenciés (3 sorties consécutives par personne) participant à des sorties du club en présence…

http://www.cahorscyclotourisme.com/article-licences-2010-39351576.html

L’achat d’une voiture neuve ou d’occasion relève souvent du parcours du combattant pour parvenir à retrouver toutes ses caractéristiques. Il faut chercher, entre autres, le prix de vente, la cylindrée et la puissance du moteur, deux facteurs qui déterminent la taxe de circulation, la taxe de mise…

http://auto-infocenter.over-blog.com/article-technicar-a-votre-service...

Le comité d’entreprise (CE)  présente à l'employeur  une facture pour  lui rembourser la prime d’assurance qu’il a souscrite pour couvrir sa responsabilité civile . Or, l'employeur n’a pas pu avoir le moindre regard sur le choix de l’organisme assureur, ni sur les risques couverts. Est-il obligé…

http://cftc-hautmont.over-blog.com/article-qui-doit-payer-la-prime-d-a...

 Sud-PTT porte plainte contre la direction de France Télécom Le syndicat a déposé une plainte avec constitution de partie civile contre la direction de l'opérateur de télécoms français, après la vague de suicides qui a touché le groupe. Le syndicat Sud-PTT a déposé une plainte avec constitution de…

http://cyril-lazaro.over-blog.com/article-sud-ptt-prend-ses-responsabi...

     Qu'est-ce qui se passe à Conakry, malgré l'assurance, la mise au point du Général Sékouba dans les camps militaires, Alpha Yaya, Samory Touré...? Les propos tenus sur la discipline dans les rangs de nos forces de défense et de sécurité, et notamment sur l'arrêt de violence sur la population…

http://www.guineeinformation.com/article-sekouba-konate-nous-devons-po...

Le ministère de l'Intérieur a tenu à rappeler ce que nous vous avions annoncé il y a plusieurs mois. A partir du 1er janvier 2010, les 320 000 propriétaires de chiens d'attaque (catégorie 1) et de chiens de garde et de défense (catégorie 2) devront être titulaires d'un permis de détention. Ce…

http://policerurale.over-blog.com/article-chiens-de-1ere-et-2eme-categ...

L'article publié ce matin sur le site librinfo74.netai.net montre du doigt un problème : celui de la scolarisation des enfants des demandeurs d'asile arrivant sur Annecy. On sait que le nombre d'arrivée de demandeurs d'asile en provenance du Kosovo et de Bosnie est en nette augmentation depuis 2…

http://www.horizonsolidaire.org/article-demandeurs-d-asile-le-droit-a-...

Commission économique du PCF 13 : PCF : Proposition pour le Fond Régional pour l’Emploi et la Formation (FREF) Sommaire  Première partie : Présentation  Deuxième partie : Mise en oeuvre  Troisième partie : Organisation et fonctionnement  Quatrième partie : Conditionnalité  Conclusion 11 décembre…

http://collectifbrignoles.over-blog.fr/article-pcf-proposition-pour-le...

«La survenance régulière d’accidents graves, parfois mortels, causés le plus souvent par des chiens dits d’attaque ou de défense, a conduit le ministère de l’Intérieur à compléter et à améliorer le dispositif de prévention et de protection relatif aux chiens dangereux», explique Gérard Gachet,…

http://www.snpm-cftc.com/article--a-partir-du-1er-janvier-2010-tout-pr...