Dimanche 22 novembre 2009. SAINT-JEAN-D’ANGÉLY “Plus cool sans alcool” “Crash-tests pédagogiques”, distribution de brochures et opération “Capitaines de soirée” sont, cette semaine, les points forts d’une nouvelle campagne des Rotary-Clubs de Saint-Jean-d’Angély et de Matha contre la consommation…

http://angely.over-blog.com/article-dim-22-11-a-20-05-39853205.html

13/11/2008 The Nation a publié le 5 novembre une analyse très détaillée sur la victoire en Californie de la Proposition 8 (qui interdit le mariage homo dans la constitution californienne ). Cette situation peut sembler difficilement compréhensible. Elle rappelle pourtant que les symboles ne…

http://www.lairedantony.net/article-24757180.html

Avec l'hiver profitez-en pour faire du rangement dans vos "papiers" ! Voici un document officiel du service public mis à jour au 5 novembre 2009 qui vous sera bien utile pour faire du tri dans tous vos papiers administratifs aussi divers que variés que l'on brasse toute l'année afin de les classer…

http://www.belcaire-pyrenees.com/article-combien-de-temps-doit-on-cons...

public.fr/particuliers/F19134.xhtml Principe Le délai de conservation des papiers varie selon leur nature. Assurance Tableau 1 relatif à la fiche F19134 Quittances et primes 2 ans Quittances, avis d'échéance, preuve du règlement ; courrier de résiliation et accusé de réception Contrats d'assurance…

http://etre-une-femme.over-blog.fr/article-duree-de-concervation-des-d...

Notre camarade Yves Mascarte , membre du comité de section à Hénin-Beaumont et membre du comité fédéral de la fédération PCF 62 a été interviewé au moment des dernières élections municipales par des journalistes du site Rue 89 pour la rubrique "Votre porte-monnaie au rayon X " d'

http://www.lheninois.com/article-34975095.html

Que les parties se soient mises d'accord pour mettre fin à leurs relations conventionnelles , ou encore que cette rupture constitue une sanction prononcée par le juge pour inexécution par l'une d'elles de ses obligations , la "résolution" comme la "résiliation" met un terme au lien contractuel. La…

http://chai.over-blog.com/article-resolution-resiliation-39845548.html

Et bien voici un sujet qui fait couler beaucoup d’encre dans la profession... La question est très claire : peut-on faire autant confiance à un Maître d’œuvre qu’à un Constructeur en contrat de maisons individuelles (CMI) ? Ma réponse est toute aussi claire : non ! Bien sûr, certains diront que je…

http://www.demeuresdunord-leblog.com/article-37137166.html

Le gouvernement décide , par un arrêté du 2 septembre 2009, de porter le contingent d’heures indemnisables  (à compter du 1er janvier 2009) dans le cadre du chômage partiel à 1000 heures pour l’ensemble des branches (Arr. du 2 sept 2009, JO 3 sept, p14584). La  Cour de cassation estime que les…

http://www.blog-lexom.com/article-36724026.html

Rappel : Depuis l'extension de l'avenant N°3 du 18 mai 2009, modifiant l'article 14 de l'ANI du 11 janvier 2008 sur la portabilité, tous les employeurs entrant dans le champ d'application sont en mesure d'organiser ce dispositif. La couverture complémentaire doit être maintenue pour l'ancien…

http://mutuelle.groupe.over-blog.com/article-ani-portabilite-des-droit...

Crédit immobilier Les crédits en général, les crédits immobiliers en particulier, sont soumis à une législation très stricte, pour protéger les intérêts des emprunteurs. La plupart des informations légales sur le crédit sont mentionnées dans le Livre III du Code de la Consommation. Crédit…

http://immotravaux.over-blog.com/article-credit-immobilier-reglementat...