Si vous êtes passé par Lillers, Isbergues, Norrent-Fontes ou Vendin, hier entre 17 h et 19 h, vous avez sûrement été contrôlés par des policiers ou des gendarmes. Ou du moins les avez-vous vus. Car le dispositif mis en place était important : au moins 55 policiers venus de tout le district de…

http://www.snpm-cftc.com/article-bethune-le-nord-ouest-de-l-arrondisse...

cyclomoteur est équipé d'un siège pour le passager avec poignée et repose pieds. Vous devez : porter un casque homologué attaché, c'est votre principale protection. Il en est de même pour le passager, avoir sur vous votre attestation d'assurance, votre carte du BSR (ou votre ASSR 1 ou ASSR 2 ou ASR…

http://www.eawy-news.com/article-33439370.html

Je me présente : Je m'appelle Solex Micron et je suis né en mai 1968, au moment des fameuses grèves (grèves des transports, rationnement de l'essence d'où d'importantes difficultés pour se déplacer dans la Capitale. Les anciens se souviendront !) A l'époque, la Maison Vélosolex me présenta aux…

http://mobokaz-47.over-blog.com/article-solex-micron-39782766.html

cyclomoteur ce qui signifie Que le cycle devrait être immatriculé à partir du moment ou la puissance serait supérieure à 250 watts devrait être assuré et que son conducteur aurait l'obligation de porter un casque homologué devrait être titulaire du BSR si il est né après le 31 décembre 1987 et si…

http://http-quad18organisation.over-blog.fr/article-28505271.html

cyclomoteur pour en augmenter la puissance (kit) -          Les cyclomoteurs mis en circulation après le 1er juillet 2004 seront immatriculés par le vendeur. -          Vignette d'assurance obligatoire -          Le casque est obligatoire à la bonne taille et aux normes (135 euros d'amende)…

http://djeanpi.over-blog.com/article-31926662.html

assurance ne prend pas en charge un cyclo débridé », explique le maire. Les assurances ne jouent pas, dès que l'engin ne correspond plus aux normes du constructeur. Les agents des polices municipale et nationale distribueront un document d'information (intitulé « Ton scooter et la loi »), qui…

http://www.snpm-cftc.com/article-31888071.html

cyclomoteur, tricycle et quadricycles non équipés d’avertisseurs sonores. Fautes passibles d’une amende de 600 DH Conducteur: - Dépassement de 10 à moins 20 km/h au-dessus de la vitesse maximale autorisée; - Défaut de présentation du permis de conduire, du certificat d’immatriculation du véhicule,…

http://hamim.over-blog.org/article-30160802.html

                                                                           Droit civil   La responsabilité délictuelle

http://www.carlscoaching.com/article-31413322.html

assurance la lui rembourserait et elle en achèterait une autre. Elvire ne comprenait pas ce qui lui arrivait. Elle qui allait travailler à cyclomoteur, tenait dans ses mains le volant d’un bolide que son patron lui-même n’avait pas les moyens de s’offrir. Elle n’osait imaginer la figure de ses amis…

http://www.lilianof.com/article-36619886.html

assurance. Puis, il analyse le constat d'accident et dresse la liste des dégâts, en contrôlant la relation de cause à effet entre le choc et les dommages : en clair, il vérifie que l'accident s'est bien produit comme vous le prétendez (il ne détermine pas les responsabilités, ce n'est pas son rôle…

http://dzauto.over-blog.com/article-expertise-automobile-vous-avez-vot...