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Publié par laiciste sur le blog laiciste, il y a 1 jour
En 2009, un référudum sera organisé à Mayotte qui pourrait devenir en cas de vote favorable le 101eme département français. Jusquà présent Mayotte est lié à la France par un statut spécial qui lui...
Publié par dubruel charles sur le blog dubruel, il y a 6 jours, 1 commentaire reçu
En Février 1890, le directeur du Figaro, Arthur Meyer, songeait à faire rentrer en France le jeune duc d’Orléans (21 ans) pour le pousser sur le devant de la scène politique. Meyer fit comprendre...
Publié par FOCAF13 sur le blog caf13, il y a 19 heures
La loi n°2008-561 du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile a modifié le délai de prescription de droit commun, en le ramenant de 30 ans à 5 ans et l’alignant ainsi sur...
Publié par Nosotros.Incontrolados-Les Amis du Négatif sur le blog nosotros.incontrolados, il y a 5 jours
Farid, ami de Juan, Isa et de quelques autres (mouvance anarcho-autonome francilienne?) entaulé: Un temoignage pour réquisitoire! Prisons, arbitraire policier, arbitraire judiciare, isolement,...
Publié par le Citoyen Thimèle sur le blog action-republicaine, il y a 29 jours, 1 commentaire reçu
"La loi sur le temps de travail est la sixième loi sur ce thème depuis la défaite de la gauche en 2002. Celle-ci fait s’effondrer le pilier central de l’ordre public social qu’est la hiérarchie...
Publié par illassa.benoit sur le blog illassa-benoit, il y a 1 mois
Veille juridique / Judiciaire / Procédure Réforme de la prescription en matière civile Référence de la publication : Doctrine n°20081 Publié le jeudi 3 juillet 2008 sur...
Publié par Juliette Abandokwe sur le blog juliette.abandokwe, il y a 3 jours
22 août 2008 Déclaration du 16 août 2008 Chaque Centrafricain se souvient des efforts des partis de l'opposition dont le Rassemblement Démocratique Centrafricain (RDC) pour obtenir la tenue d'un...
Publié par kodamian sur le blog kodamian, il y a 4 mois
Grace à internet, on trouve des documents intéressants / ( copier-coller d'un article de calédonie - justice ) L'histoire des institutions judiciaires de Wallis et Futuna...
Publié par michel baran sur le blog uncombatfrancophone, il y a 6 jours
Durant cette période, l’URSS regroupait quinze Républiques en Europe orientale et en Asie centrale et septentrionale, sur le territoire de l’ancien Empire russe. Avec une superficie de 22 400 000...
Publié par Marco Valdo M.I. sur le blog marcovaldo, il y a 3 heures
Tiens, un âne, mais on dirait vraiment que c'est un âne... Il a des oreilles d'âne, des yeux d'âne, des dents d'âne, des mâchoires d'âne, des crins d'âne sur sa tête d'âne, un poitrail d'âne, des...