Résultats

• Kiel et hambourg débutent par une victoire leur campagne européenne

  Publié par Marjo sur le blog planetehandball, il y a 21 heures, 1 commentaire reçu

  ... Zurich (Sui) – Bregenz (Aut) : 35 – 25 (15-13) Groupe b: Bosna Sarajevo 34 - 22 ase Doukas Dimanche Svendborg tgi Gudme 24 - 34 Ciudad Real Ciudad Real: Dinart (-) Abalo (1) Groupe c : Kiel...

• La commission d'indemnisation des victimes d'infractions

  Publié par http://www.vos-droits.justice.gouv.fr/index.php?rubrique=10062&ssrubrique=10064&article=10122 sur le blog carnetdeliens, il y a 8 heures

  Au sein de chaque Tribunal de Grande Instance (T.G.I.), les Commissions d’Indemnisation des Victimes d’Infractions (CIVI) statuent sur les demandes d’indemnisation présentées par les victimes...

• Sfr condamné à verser 40.000 euros à l'ufc que choisir

  Publié par Aliciabx sur le blog aliciabx, il y a 3 jours

  ... Clauses jugées "abusives" dans les contrats souscrits par ses clients, a-t-on appris vendredi 3 octobre auprès du TGI. L'association de défense des consommateurs critiquait une trentaine de...

• La bataille est relancée

  Publié par lestitis67 sur le blog lestitis67, il y a 4 jours, 4 commentaires reçus

  ... D'autres le font depuis la sortie du décret, le 22 août dernier, et certaines le font après avoir eu l'avis favorable du procureur du TGI de leur région... Aujourd'hui, après plus d'un mois...

• Georges fenech vient d’être parachuté

  Publié par L' Aviseur sur le blog leblogdemarcfievet, il y a 5 jours

  ... Dont les responsables sont Thierry Ricard(secrétaire général adjoint), Jean Dematteis(trésorier) et Jean-Louis Voirain (secrétaire général), ancien secrétaire général de l’APM. Promis aux plus...

• Sfr condamné à payer 40.000 euros à l'ufc pour des clauses abusives

  Publié par Anonyme sur le blog yanndarc, il y a 2 jours

  ... Clauses jugées "abusives" dans les contrats souscrits par ses clients, a-t-on appris vendredi auprès du TGI. L'association de défense des consommateurs critiquait une trentaine de clauses...

• Un visa pour flora !

  Publié par Bel Arbi et Fournier-Moine sur le blog resf89, il y a 3 jours

  ... 73 ans ,Française depuis 1977. L’adoption de Flora est validée en France par un jugement exécutoire du TGI de Marmande le 09/11/01. Depuis la France lui a refusé 4 demandes de visas pour...

• Le cancer du profit

  Publié par Jean-Marie DARMIAN sur le blog darmian, il y a 3 jours, 1 commentaire reçu

  ... En outre, verser 3.000 euros à chacun des trois couples, riverains de l'antenne incriminée, pour « exposition à risque sanitaire ». « C'est un tournant pour la téléphonie mobile » a également...

• Pauvre france, mais où va-t-on ?

  Publié par Anakyne sur le blog comparateur, il y a 20 heures

  ... Vous voulez participer de cette grande oeuvre de restauration morale, je vous suggère d'encourager les autorités à combattre les seins nus. Envoyez vos encouragements au TGI de Cahors sous la...

• Procès vanneste/romero : suite et ... Fin ?

  Publié par El bambino sur le blog gaysdanslemonde, il y a 6 jours

  ... ... Fin ? Communiqué Jean-Luc Romero - 30/9/2008 C’est ce mardi 30 septembre que la 17ème chambre du TGI de Paris va se prononcer sur la plainte qu’a déposée contre moi le député condamné pour...