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Pollutions: Larnaque des "bio" carburants

Le Mendiant

21 avr. 2007

LE DOSSIER DE LA SEMAINE : Pollutions L’arnaque des "bio" carburants L’inauguration en octobre 2005, « en grande pompe », d’une pompe E85 de biocarburant par le ministre de l'économie présageait mal de l’avenir car la pompe était… vide ! Mais, à l’époque, alors que le prix du pétrole atteignait les sommets, les biocarburants app

Les redevances à l’Agence de l’Eau (2) - Les pollutions d’origine domestique

Pierre PETIT

2 févr. 2011

R edevances pour pollution de l'eau d'origine domestique et modernisation des réseaux de collecte ( un rappel d’après l’Agence Seine-Normandie ) La loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 modifie le dispositif des redevances perçues par les Agences de l’eau en application du principe de prévention et du principe de

Nouvelle liste des substances concernées par la redevance pour pollutions diffuses

S Ammann

21 déc. 2010

La nouvelle liste des substances soumises à la redevance pour pollutions diffuses vient d'être publiée par arrêté interministériel. Elle est applicable au 1er janvier 2011. En vertu de l'article L. 213-10-8 du Code de l'environnement, toute personne distribuant des produits phytopharmaceutiques contenant des substances appartenant à cette li

REDEVANCES SUR LES SONNERIES DE TÉLÉPHONE : NOUVELLES TECHNOLOGIES ET VIEILLES ARNAQUES

Hubert Mansion

2 mai 2006

Alors que, comme on sait, les interprètes perçoivent leur redevance sur base du prix de gros de chaque exemplaire vendu, il n’en est rien lorsqu’il s’agit de vente de musique aux fins de sonnerie téléphonique. On pourrait pourtant imaginer que les artistes soient rémunérés sur le prix de vente de ladite sonnerie, mais non. Les contrats

NON A LA REDEVANCE INCITATIVE !

cdu-sba

16 juin 2015

Les élus du Syndicat du Bois de l’Aumône ont décidé de mettre en place pour 2016-2017 une nouvelle tarification dite « Redevance Incitative » pour remplacer l’actuelle T.E.O.M. (Taxe d’enlèvement des ordures ménagères). Le mode de tarification ne sera plus basé sur la valeur du bâti (proportionnel à la Taxe Foncière sur les Propr

"Euro-redevance", pollution au péage, taxe embouteillage : ce que prépare Parlement européens pour les automobilistes

Willy

31 déc. 2018

Démarrer la vidéo à : Partager sur Intégrer COPIER Taille : x px Play Seek Current time 00:00 Duration 01:04 Toggle Mute Volume Toggle Fullscreen POLLUEUR PAYEUR - Le tarif des péages pourraient dépendre dès 2021 de la distance parcourue par votre véhicule mais aussi de son niveau de pollution, selon un projet étudié par les députés eur

"Euro-redevance", pollution au péage, taxe embouteillage : ce que prépare Parlement européens pour les automobilistes

Willy

9 juin 2018

POLLUEUR PAYEUR - Le tarif des péages pourraient dépendre dès 2021 de la distance parcourue par votre véhicule mais aussi de son niveau de pollution, selon un projet étudié par les députés européens. Un texte "choquant", dénonce l'association 40 millions d'automobilistes. 06 juin 2018 18:20 - Thomas Guien "Si vous saviez le nombre de pers

Vernon - Les élus oublient de payer la redevance de pollution à l’Agence de l’Eau

Pierre PETIT

24 oct. 2011

Nul n’est sensé ignoré la loi et surtout pas le percepteur de la redevance de pollution exigée aux abonnés qui sont contraints de la payer sous peine de coupure d’eau. Gérer c’est pourtant prévoir « La communauté d'agglomération doit plus d'un million d'euros à l'Agence de l'eau pour rembourser la redevance pollution non versée dep

Redevance !

Beaufort

24 nov. 2010

Grace à votre redevance, Mr Pujadas gagne 12000 € par mois, il peut être content ! Et vous ?

Redevance...

Mimosa Goldstein

10 mai 2013

- Mimosa, êtes-vous contente de votre nouvelle télévision ? - De mon nouveau poste de télévision, vous voulez dire ? - Oui, celui à écran plat... - Très contente. C'est une très bonne marque. Les couleurs sont très jolies, le son est parfait. Tout va bien, je vous remercie... - Est-ce que vous vous acquittez bien de la redevance ? - Absol

redevance

coach

16 janv. 2006

j'ai pour ceux qui n'ont pas encore pri leurs forfaits de ski une plaque entière, demandez les moi aux entrainements: 65 euros pour les plus de 16 ans 17 euros pour les moins de 16 ans à l'orde de regis ski de fond

Redevance

Edgard Thouy

19 juin 2018

Les mots sont merveilleux : ils nous préviennent si longtemps à l'avance. Simplement, préservés par notre inculture, nous découvrirons plus tard ce que nous avons cru caché, alors que nous n'avions pas compris. Tout, déjà, était là. La redevance est dûe pour un service rendu. Et l'on peut alors penser que son montant dépend de la presta

Redevance...

Nicolas M.

19 août 2006

Un petit dessin pour un phénomène étonnant...

A quoi sert notre redevance télé ?

JACQUES-AMBROISE

25 oct. 2012

Le groupe France Télévision tombe dans la facilité et nous sommes en droit de nous poser des questions sur la redevance que nous payons. Les programmateurs ne se foulent vraiment pas et passent sur 2 chaînes du groupe le même film, l'original de très bonne facture, c'est sur France3 et un mauvais remake proche du navet, c'est sur France2. "Le

A QUOI SERT VOTRE REDEVANCE TELEVISUELLE...!

République et Socialisme en Bretagne

27 nov. 2010

On en a rien à foutre de Bernard Tapie Publié le 27 novembre 2010 by sarkofrance | Ces derniers temps, Bernard Tapie est régulièrement invité dans mes médias parce qu’il a touché quelques 200 millions d’arbitrage qui l’a sorti favorablement de son conflit décennal contre le Crédit Lyonnais. Vendredi soir sur France 2, Bernard Tapie

REDEVANCE

Nick LEPAF

16 oct. 1960

Taxe payée à l’État. La plus célèbre est la redevance pour droit d’usage des récepteurs de radiodiffusion et de télévision, créée en 1949 et rebaptisée redevance de l’audiovisuel en 1986. À partir de 2004, la redevance est cachée dans la déclaration des revenus sous forme d’une case à cocher par les fous qui ne sont pas équi

Arnaque et pollution...Les ZCR : 25 villes concernées

frico-racing

18 févr. 2016

Interdictions de circuler en ville : les deux-roues motorisés d’avant 2006 bientôt concernés ? 36 zones, et plus particulièrement 25 villes, sont potentiellement concernées par des projets de zone à circulation restreinte où les deux-roues les plus anciens seraient, comme leurs collègues à 4 roues, interdits en centre-ville. Initialement

Tarif eau Claye-Souilly: vous êtes dans la zone renforcée donc vous paierez la redevance maximum : lutte contre la pollution

ADENCA

22 janv. 2014

CLAYE-SOUILLY Combien paierez-vous dans les années à venir de redevance pour pollution de l'eau ? Vous êtes dans la zone renforcée qui est indiquée en rouge Zo ne s Taux ( euros/m3) 2013 2014 2015 2016 2017 2018 Zo ne de base 0.24 0.24 0.22 0.22 0.22 0.22 Zo ne moyen ne 0.37 0.38 0.38 0.38 0.38 0.39 Zo ne renforcée 0.40 0.40 0.41 0.415 0.42 0

CCPI - A quand une redevance plus incitative ?

23 nov. 2011

Un amendement du député Bernard Pencher, élu UMP de la Meuse, adopté par l’Assemblée Nationale en première lecture, vient d’étendre le principe incitatif à la TEOM (taxe d’enlèvement des ordures ménagères). Cette avancée législative valide les résultats probants obtenus par les collectivités ayant opté pour la redevance incita

REDEVANCE TV: VOICI A QUOI ELLE SERT

Henry Flecher

3 oct. 2016

Comme chacun le sait, la redevance pour l'audiovisuel public, jadis votée pour aider les personnes âgées, va encore augmenter. Et comme chacun le sait également, son produit n'ira nulle part ailleurs que dans les caisses de l'Etat, en vertu du bon vieux principe de Finances Publiques : celui de la non affectation budgétaire, selon lequel est i

Redevance télé : Sarko-Girouette a encore frappé !

Ghis

8 juin 2008

Et cette fois sur la redevance télé. Tout et son contraire, à quelques jours d'intervalle. Cela vous étonne-t-il ? Il change de position à vue, en fonction de son auditoire. A chaque fois, le même scénario : un ton solennel, une voix ferme et définitive. C'est sans appel. Sarko tranche, et quand il tranche, pas question de revenir dessus ..

Qui a dit pollution?

matthieu

18 juin 2010

A comme Arnaque ?

Caro

3 août 2009

La redevance incitative a fait débat sur ce blog...

Arnaud

4 sept. 2008

Suite au sondage "d'ordre symbolique" sur la redevance incitative les 34 avis ont majoritairement voté en faveur de ce procédé (82%). Pourtant un débat interessant a permis d'aborder des points essentiels qui tourne l'un sur les risques de dépôts sauvages et l'autre sur les solidarités nationales. La démarche de "payer ce que l'on jette" do