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AIRBUS GROUP : Dispositif de Cessation Anticipée d’Activité

CGC AIRBUS HELICOPTERS

14 févr. 2014

Dispositif de Cessation Anticipée d’Activité ATTENTION le DCAA ne s’applique que dans le cas d’un (PSE) Plan de Sauvegarde de l’Emploi , ou d'un (PDV) Plan de Départs Volontaires. Dispositif de Cessation Anticipée d’Activité Le projet d'accord est soumis à la signature des organisations syndicales représentatives jusqu'au 26 févri

Cessation anticipée d'activité pour certains salariés

ASF

31 mai 2007

Cessation anticipée d’activité pour certains salariés (29/05/2007-D/COM) L’accord d’entreprise* relatif à la cessation anticipée d’activité pour certains salariés, présenté au CCE du 24 mai, constitue une nouvelle avancée sociale et prend en compte la pénibilité de certains métiers. Les salariés qui ont exercé un métier part

Attribution Allocation cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

Allo-amiante

14 juin 2015

Avancée ? Le décret du 3 juin 2015: n° 2015 du 3 juin 2015 modifiant le décret 2013-435 du 27 mai 2013, relatif à l'attribution d'une allocation spécifique de cessation anticimée d'activité à certains fonctionnaires et agents non titulaires relevant du ministère charhé de la mer est paru Publics concernés: certains fonctionnaires et age

Allocation de Cessation Anticipée d’Activité des Travailleurs de l’Amiante

C.G.T Saint Gobain Cognac

21 oct. 2009

L a Cgt exige son retrait Le ministère du Travail projette de modifier par décret, le calcul de l’allocation ACAATA, qui entraînerait une baisse de son montant. Cette possibilité de départ anticipé a été gagnée par les victimes de l’amiante pour réparer une terrible injustice. Ils avaient engagé cette lutte, scandalisés de voir leur

Pétition contre la modification du calcul de l'Allocation de Cessation Anticipée d’Activité des Travailleurs de l’Amiante

collectif de défense des victimes de l'amiante chez Renault

5 févr. 2010

La CGT demande le retrait de l’article 1 du décret n°2099-1735 promulgué au journal officiel le 31 décembre 2009. Ce décret vient modifier celui du 29 mars 1999 où la base de calcul de l’ACAATA définie les éléments de rémunération qui prennent en compte toutes les sommes versées en contrepartie ou à l’occasion du travail dès lor

Le gouvernement doit mettre en place rapidement un dispositif de cessation anticipé d’activité

C.G.T Saint Gobain Cognac

24 juil. 2008

L a négociation patronat-syndicats sur la prise en compte de la pénibilité s’est terminée le 16 juillet sur un constat de désaccord. La responsabilité de cet échec incombe aux délégations patronales du Medef, de la CGPME et de l’UPA qui ont refusé, jusqu’au bout, la mise en place d’un véritable système de « réparation » compe

cessation d'activité

emma/alinea

11 juin 2010

cessation d'activité un cliché de Louis

Cessation d'activité

Patrick Nenert

31 août 2012

L'entreprise "Autocars JM Desplanches" va cesser son activité dans quelques semaines.....après avoir assuré les services de piscine de septembre pour nous. Je voudrais, via ce blog, remercier chaleureusement l'ensemble des personnels de cette entreprise, de Jean Marie Desplanches, le patron, à Anita, Josette, Jean Pierre, Christian, Christiane,

Cessation d'activité

Catherine Maurin-Dufour

12 août 2015

VIDE Atelier JE VENDS CHEVALET, TABLES, PAPIER, PINCEAUX.....et aquarelles à petit prix. ME CONTACTER AU 06 01 99 07 98 POUR PRENDRE RENDEZ VOUS. Chères élèves, internautes, amis..... Après une quinzaine d'année de cours bénévoles ou comme auto entrepreneur, je prends ma retraite. Je vous remercie pour ce bout de chemin artistique passé en

Cessation d'activité

Malyzarie

11 janv. 2023

Après 10 ans de passion, je cesse mes activités le 31 janvier 2023 ! Je vous souhaite une belle année et la réalisation de tous vos projets !

Cessation d'activité

Hyip-top-monitor.com

16 nov. 2010

Le blog cesse son activité. Merci à tous ceux qui nous ont suivi durant tout ce temps. Rejoingnez-nous sur Hyip-top-monitor.com, le site des HYIP par de réels investisseurs.

Cessation d'activités

Mumlily

19 août 2009

Bonjour à tous, Suite à de nombreux soucis directement liés à la situation économique actuelle, nous somme contraints de cesser nos activités de vente par correspondance. Nous vous remercions de nous avoir suivi jusque là, cordialement, Lisette

Cessation d'activités

pierredelune78

2 oct. 2015

Bonjour, Ce blog cesse d'exister… Cordialement La redaction

Cessation d'activité

chambresdhotes-tendancecampagne

9 mars 2017

L'atelier marlène Mandavy a cessé son activité, vous pouvez contacter Virginie Marchives Par téléphone au :06 40 60 24 05 Accueil sur RDV : Atelier D’coPatine – 9 lieu dit Les Nègres, 16510 Verteuil sur Charente Site internet :http://atelierdcopatine.com/ Elle pourra répondre à vos attentes et vous proposer une gamme de meubles dans l'e

Cessation d'activité

Céline

29 oct. 2011

Petit mot pour mes fidèles internautes : Je viens de cesser mon activité de conseillère Tupperware pour des raisons personnelles. Je vous remercie tous pour votre sympathie et vos encouragements. C'est avec regrets que je vous annonce que je vais donc être obliger de fermer ce blog d'ici quelques semaines. Surtout si vous hésitez à devenir co

Cessation d'activité

carcab-taxi-anglais-carcassonne

22 mai 2013

Bonjour a tous, Depuis le mois de Septembre je suis en cessation d'activité, pour divers raisons, tant financière que sentimentale. Je suis en couple depuis Octobre et c'est une adoption réciproque, le temps passe vite depuis cette date du 29/09. Je reprendrai en 2014 avec un concept différent mais toujours autour de l'évènementiel. Actuellem

Cessation d'activité...

Pilisi

28 sept. 2011

modification de façade... On comprend vite pourquoi !!

Cessation d'activité…

Pom

12 févr. 2010

Vous l'avez peut-être remarqué, je suis en vacances, et ce - comme je suis de nulle part et d'un peu partout - depuis le début des dates de la zone A et jusqu'à la fin de celles de la zone C… Même pas honte ! Retour à mes pénates prévu pour la Saint Casimir ! Le propre des vacances étant de cesser ses activités habituelles, les articles

CESSATION D'ACTIVITEES

acsaverne

27 déc. 2011

Et oui pour cette fin d'année 2011 nous vous annonçons la fin de ce blog au profit d'un vrai site internet. VOICI donc votre nouveau lien!! www.acsavernoise.com Merci de nous avoir suivi ici et de continuer à le faire.

Cessation d'activités

helene33660

6 déc. 2009

C'est avec regret que je vous annonce l'arrêt de mon blog " chenapan.33, ce blog que j'avais tant de bonheur à alimenter avec ce que je faisais en classe. Tout d'abord "signalé " il avait fini par être accepté par un IDEN, adjoint à l'Inspecteur d'Académie , lequel est revenu cette semaine sur sa décision. Je vais donc détruire un à un to

Cessation d'activité.

Macau-autrement

4 oct. 2009

J'ai le regret de vous informer que l'association Racines de MACAU vient de cesser de vivre. En conséquence, la réunion prévue lundi à 14 h, tribune du stade, est annulée. Je serais présent au cas ou certains n'auraient pas eu connaissance de ce message. J'expliquerai à ceux qui le désirent les causes de la mort Michel HANNEDOUCHE Présiden

Cessation d'activité

NOUGARET André

5 oct. 2015

Un petit mot en guise d’adieu car à présent me voilà à la retraite depuis novembre 2013. Je ne renie rien de mes convictions ni de mes écrits qui étaient strictement le fruit de mon expérience. Je confie à mes successeurs le soin de vous amener beaucoup plus loin dans la compréhension de l’éveil de coma. Quant à moi désormais je vai

Cessation d'activité

Créaisa

7 juil. 2009

A compter du 1er Septembre, je ferme les ateliers pour cause de ras-le-bol de comptabilité !!!!!!!!!!!!!!!

Cessation d'activité

patlam1

22 oct. 2015

La presse nous annonce une cessation d'activité d'un médecin qui en a assez d'être sanctionnée par la CPAM En effet, il est évident qu'il faut comparer la patientèle d'une zone à une autre Il est clair qu'un médecin qui exerce dans un secteur difficile, où le chômage règne et où les difficultés de misère s'accumulent, la patientèle v

Cessation d'activité

YipYip

6 nov. 2017

Après 3 ans de persévérance, voir d'obstination, dans la promotion du BIO et du local, www.adopteunpanier.com a le regret de vous informer de la cessation de son activité dès la fin de cette semaine. Nous remercions tous ceux et celles qui nous ont accompagné au cours de cette aventure, clients et producteurs et souhaitons bonne chance à tou