Actualités sur alcoolemie et comparution immediate, Petite revue de presse, sur OverBlog

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Résultats pour alcoolemie et comparution immediate

Petite revue de presse

Publié par Guy CANNIE sur le blog fn-hainaut, il y a 3 mois

Un trafic de faux billets de 20 et 50 euros révélé à Bruay-sur-l'Escaut | Hainaut | Depuis le début du mois d'août, trois personnes - un homme et deux femmes confrontées à des difficultés financières - achetaient de faux billets de banques de 20 euros et de 50 euros à la moitié de leur valeur,…

http://fn-hainaut.over-blog.com/article-35631428.html

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Seine et marne (17/20g) agressions, accidents, vols, incendies

Publié par RiskInParis sur le blog simonnet.michel, il y a 1 an

    Voici un extrait de la liste des derniers faits pour les départements     Ce site a pour but de vous permettre de visualiser sur une carte les faits connus du site RiskInParis     Pour ceux qui arrivent en provenant de Google, vous pouvez localiser sur une carte les événements en introduisant…

http://www.riskinparis.com/article-20991566.html

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Tribunal du 15/03/2007

Publié par christian guittard sur le blog cguittard, il y a 2 ans

Alcool et déchéance   Le prévenu, 30 ans, cinq condamnations à son casier judiciaire était cité une nouvelle fois pour violences sur sa concubine. Il vit avec sa concubine depuis sept ans et deux enfants nés de leur vie en commun. Le 10 janvier au soir, l'amie du prévenu donne des bonbons à une…

http://www.cguittard.com/article-6136806.html

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La police sous sarkozy

La police sous sarkozy
Publié par Eva R-sistons sur le blog sos-crise, il y a 3 mois

QUE FAIT LA POLICE ? publié par roland (Dazibaouebmaster) Hier 14H39 Bulletin d’information anti-autoritaire – Nouvelle série - numéro 32 – août – septembre 2009 Editorial : Faits divers d’un été ordinaire… La dérive sécuritaire sert de moteur à la politique répressive de notre démocratie…

http://sos-crise.over-blog.com/article-35282655.html

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Le recours intensif aux gardes à vue est-il compatible avec le fonctionnement normal d'une…

Le recours intensif aux gardes à vue est-il compatible avec le fonctionnement normal d'une...
Publié par CITOYENS EN LIBERTÉ sur le blog ldh19, il y a 1 an

Nous l’avions déjà évoqué, le nombre de gardes à vue (GAV) a explosé depuis que Nicolas Sarkozy a accédé au ministère de l’Intérieur en 2002, passant de 336 000 en 2001 à 560 0000 en 2007 – alors que la délinquance est supposée avoir baissé. C’est-à-dire que, chaque année en France, près d’une…

http://ldh19.over-blog.com/article-25897237.html

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Le sursis de la dernière chance pour un chauffard

Le sursis de la dernière chance pour un chauffard
Publié par David Castel sur le blog intimeconviction, il y a 10 mois

Publié le 29/01/2009 04:42 | Sylvie Ferré C'est la troisième fois que ce quadragénaire est interpellé au volant de sa voiture sous l'empire de l'alcool. L'audience correctionnelle d'hier après-midi a démarré par une procédure de comparution immédiate. OAS_AD("Position1"); S ept mentions figurent…

http://intimeconviction.over-blog.com/article-27329411.html

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Libertés publiques: un état des lieux inquiétant

Libertés publiques: un état des lieux inquiétant
Publié par henri Moulinier sur le blog moulinier, il y a 10 mois

Libertés publiques : un état des lieux LE MONDE | 04.02.09 | 14h04 • Mis à jour le 04.02.09 | 14h04 S'exprimer, aller et venir, protéger sa vie privée : ces libertés fondamentales ne sont pas menacées dans leur existence en France comme elles le sont dans d'autres pays. Mais, en 2008, 1 % de la…

http://www.moulinier.info/article-27627428.html

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Les matraqueurs de charonne sont de retour !

Publié par neo2006pf sur le blog sarkophobie, il y a 1 an

"Violences policières inadmissibles à Vénissieux Publié vendredi 27 juin 2008 Le 20 juin, à Vénissieux, 4 policiers en civil effectuent un contrôle de la route, ils arrêtent et contrôlent une voiture avec 3 personnes à l’intérieur. Ils disent vouloir effectuer un contrôle d’alcoolémie ; le…

http://sarkophobie.over-blog.fr/article-20832887.html

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Beauvais : a scooter avec 2,24 g d'alcool dans le sang : dix-huit mois de prison

Publié par SNPM CFTC - Service Communication Relation Presse sur le blog snpm-cftc, il y a 29 jours

Nicolas Chauvet, un Beauvaisien d'une trentaine d'années, a été condamné, dans le cadre de la procédure de comparution immédiate, par le tribunal correctionnel de la ville à dix-huit mois de prison, dont huit avec sursis et mise à l'épreuve pendant deux ans. Il avait été interpellé dans la nuit de…

http://www.snpm-cftc.com/article-beauvais-a-scooter-avec-2-24-g-d-alco...

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Refus du conducteur de s'arreter, d'obtempérer, le délit de fuite, mise en danger de la vie…

Publié par Blog de l'Accès au Droit pour Tous sur le blog dorangeon, il y a 2 mois

Tout conducteur doit absolument obtempérer, obéir à une sommation, une injonction, un ordre de s'arrêter émanant d’un agent en uniforme (policier, gendarme, douanier, policier municipal) chargé de constater les infractions au Code de la Route et surtout muni des insignes extérieurs et apparents de…

http://dorangeon.over-blog.com/article-36628548.html

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