Bon comme je pensais je viens d'en avoir confirmation ce matin par la Préfecture si une personne veut un passeport + une CNI elle doit - déposer sa demande de CNI à la mairie de son domicile et -...

Pour les commander en version papier aller sur...

Elles auront lieu les 14 et 21 mars A noter dans vos agendas !!!

http://www.sdu-clias93.org/guides/Guide%20de%20la%20Notation.pdf en cliquant sur ce lien vous trouverez une note assez complète sur les notations attention restez vigilants ! C'est une note faite...

Le taux des intérêts moratoires est à 8 % pour le modifier sur Odyssée Circéa Etablissement Descriptif établissement Modifier Trésorerie et là dans la case en haut à droite il y a le taux des...

Vu dans Actions Communes n° 55 de septembre 2009 En ouvrant un "espace e-ressources secrétaire de mairie des communes et intercommunalités rurales", le Centre National de la Fonction Publique...

Voici (d'après mes calculs....) le détail des taux URSSAF TAUX A 20.95 % + AT maladie solidarité patronale à 13.10 % Alloc fam patronales à 5.40 % SS vieill déplafonnée patronale à 1.60 % mala...

http://www.mairie-ramonville.fr/?-les-deliberations-.html ce lien vous guidera vers le site de cette commune aux pages où vous trouverez leurs exemples de délibérations Je constate qu'ils notent...

Merci à Isabelle pour les infos suite à son stage état civil d'hier Désormais on peut laisser consulter les registres d'état civil suivants : - si le registre est clos depuis 75 ans le décret doit...

Bon on est toutes dans ce cas et à chaque fois je me pose la question donc je note la réponse ici au moins je la retrouverais aisément en cas de besoin et ça peut vous intéresser Quand on a trop de...