Lundi 16 novembre, les sénateurs étaient amenés à débattre, en procédure accélérée, sur le temps de débat d'initiative sénatoriale, de deux propositions de loi sur l'imposition des revenus de...

Dans le journal de Saint Barth du 4 novembre, le président de la Collectivité et le sénateur ont fait l'objet de deux articles sur le passage à l'Europe, très probablement pour faire suite à la...

Le conseil territorial se réunira le 9 novembre 2009 à 17 heures, salle du Conseil de l'Hôtel de la Collectivité. 6 points à l'ordre du jour : 1 - demande d'acquisition par un particulier de la...

Le conseil territorial est convoqué en conseil extraordinaire, selon la procédure d'urgence, le 3 novembre 2009 à 17 heures, pour débattre d'un point unique : son avis sur la proposition de loi...

Le Pélican me demandait d'expliquer les raisons de mon vote contre le changement de statut européen (passage de RUP en PTOM). Pour lire l'article en taille normale, cliquez sur l'image ci-dessous.

Dans le cadre de la proposition de loi organique déposée par le sénateur Michel Magras, tendant à permettre à Saint-Barthélemy d'imposer les revenus de source locale des personnes établies depuis...

Article du journal de St Barth du 21 octobre 2009

Voilà la réponse à la réponse au commentaire de l'article publié sur le blog cap21... et je pense que cela est vain de continuer à répondre. Monsieur CHAUVIN, Je comprends que vous puissiez être...

Suite à l'article publié sur le blog de cap21 concernant la demande de passage en PTOM, le président de la collectivité, M.Bruno Magras me faisait la réponse ci-dessous, à laquelle je choisis de...

Lors du débat du 8 octobre, à ma question sur les sujets qui font qu'il y a urgence à demander de passer en PTOM, le président Bruno Magras me répondait sur le contrôle des importations de...