Emploi du temps. Groupes 2 et 4.

Bonjour à toutes et à tous. Voici les horaires des séances de TD en droit constitutionnel. - Groupe 2 : mardi. 12h15-14h45. Salle Archéo 4. - Groupe 4 : mardi. 14h45-17h15. Salle Archeo 4. Début...

Emploi du temps.

Bonjour à toutes et à tous, Début des travaux dirigés : lundi 22 septembre 2008 (inclu) Fin des travaux dirigés : samedi 29 novembre 2008 (inclu) Pensez à apportez le texte de la Constitution de...

Emploi du temps. Groupes 4 et 5.

Bonjour à toutes et à tous, Voici les horaires des séances de TD en droit constitutionnel. - Groupe 4 : lundi. 17h-18h30. Salle d 015 - Groupe 5 : lundi. 18h30-20h. Salle d 015. Début des travaux...

Bientôt la rentrée...

Bientôt la rentrée! Pour ceux qui connaissent le monde de la fac, pas de grandes nouveautés, vous reprendrez vite vos habitudes. Entre les cours, la machine à café, la BU, et les sorties, vous...

Correction rédigée: partiel de TD

Voici la correction rédigée de la dissertation du partiel de TD (droit constitutionnel : 2e semestre) Ceci n'est qu'une ébauche mais elle peut tout de même vous aiguiller concernant la méthode...

Plan de correction : partiel session 2 droit constitutionnel

Dissertation n°1 : La lecture du texte de 1958 est-elle suffisante pour définir la Vème République ? I – Les insuffisances du texte originel a – Un exécutif remanié 1 – L’élection du Président 2 –...

Plan de correction : partiel session 1 droit constitutionnel

Dissertation n°1 - La séparation des pouvoirs est-elle bien garantie sous la Vème République ? I – La séparation des pouvoirs compromise par la pratique a – L’évolution vers le présidentialisme 1 –...

Plan de correction : partiel de td

Dissertation : Comment peut-on définir la relation entre le chef de l’Etat et le Premier ministre sous la Vème République ? I – La dyarchie comme objectif du texte constitutionnel a – Une...

Plan de correction n°8 (Le contrôle de constitutionnalité)

Dissertation : Faut-il réformer le Conseil constitutionnel ? I – La question de la saisine citoyenne A - Un débat récurrent 1 - Largement appuyé par la doctrine 2 - Relayé par le comité Vedel et le...

Plan de correction n°7 (Le système normatif sous la Ve)

Commentaire du texte de B. Chantebout i - Le Conseil constitutionnel : un organe élevé au service du pouvoir exécutif a - Un juge mis à écart du contentieux des actes de l’exécutif 1 - Incompétent...