Blog francophone d’actualités réglementaires et industrielles sur la contrefaçon

La contrefaçon est une activité mondiale en forte augmentation touchant des secteurs économiques de plus en plus nombreux. A tel point, qu’en 2007, L'organisation de Coopération et de...

La « Contrefaçon de la semaine » - 23 avril 2008 – 25 000 litres d’huile d’olive contrefaite...

Produits contrefaits ou suspectés de contrefaçon Lieu Observations 5000 litres d’huile d’olive extra vierge contrefaite Italie Arrestation par la police de plus de 30 personnes et saisie de plus...

La rubrique « Contrefaçon du jour » devient « Contrefaçon de la semaine »

Compte tenu de la possibilité effective d’actualisation du blog, la rédaction a décidé de changer la périodicité de la rubrique : la « contrefaçon du jour » deviendra donc, à parir du 22 avril...

(avril 2008) Belgique : des « actions plus ciblées » pour les douanes dans la lutte contre la...

Une question avait été posée par un membre de la « Chambre des représentants de Belgique » sur les douanes et les nouvelles compétences en matière de contrefaçons. La réponse du vice-premier...

(avril 2008) Belgique : contrefaçon, franchise des marchandises personnelles des voyageurs et...

Une question avait été posée par un membre de la « Chambre des représentants de Belgique » sur les douanes et les nouvelles compétences en matière de contrefaçons. La question évoquait le fait...

La « Contrefaçon du jour » - 4 avril 2008 – des contrefaçons saisies pour une valeur de 16...

Produits contrefaits ou suspectés de contrefaçon Lieu Observations 50 000 paires de chaussures de sport- plus de 30 000 sacs à main. Lieu de la saisie : New-york (usa) Marchandises saisies dans un...

(avril 2008) Belgique : contrefaçon, franchise des marchandises personnelles des voyageurs et...

Une question avait été posée par un membre de la « Chambre des représentants de Belgique » sur les douanes et les nouvelles compétences en matière de contrefaçons. La réponse du vice-premier...

(mars 2008) L’action de la douane française en 2007 a permis une augmentation du nombre des...

Eric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la Fonction publique, inaugurant le 20 mars 2008 à Boulogne-sur-mer, deux patrouilleurs garde-côtes et cinq nouveaux hélicoptères des...

(mars 2008) Saisie en Andalousie de six conteneurs de produits contrefaisants chinois...

L’agencia Tributaria espagnole, administration en charge essentiellement de l’application du système fiscal de L’etat espagnol et des douanes (désignée dans la suite de cet article sous le nom de...

La « Contrefaçon du jour » - 14 mars 2008 - 230 000 articles de contrefaçon - Chine, Espagne et...

Produit contrefait ou suspecté de contrefaçon Lieu Observations Circuits intégrés, montres, cravates, chaussures de sports, sacs, , costumes, ceintures, blousons, portant le nom de 45 grandes...