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Association Echo Yvelines, Jeudi 26 mars 2009 Assemblée nationale Rapport…, Le blog des blogs
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Jeudi 26 mars 2009 Résolution adoptée : Résolution sur le renforcement de la régulation financière, texte adopté n° 248 http://www.assemblee-nationale.fr/13/ta/ta0248.asp Projet de loi : Projet de...
Jeudi 26 mars 2009 Résolution adoptée : Résolution sur le renforcement de la régulation financière, texte adopté n° 248 http://www.assemblee-nationale.fr/13/ta/ta0248.asp Projet de loi : Projet de...
Lundi 23 mars 2009 Projet de loi ratifiant une ordonnance : Projet de loi ratifiant l'ordonnance n°2008-1340 du 18 décembre 2008 relative au contrôle de la fabrication et du commerce des...
LES NOUVELLES DU SÉNAT LA LETTRE D'INFORMATION DU SITE INTERNET DU SÉNAT Edition du 16/03/2009 au 20/03/2009 Dossiers législatifs Proposition de loi pour le développement des sociétés publiques...
Vendredi 20 mars 2009 Rapports d'information : Rapport d'information de M. Jean-Claude Mignon déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à...
Jeudi 19 mars 2009 Projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion Décision n° 2009-578 DC du Conseil constitutionnel en date du 18 mars 2009...
LES NOUVELLES DU SÉNAT LA LETTRE D'INFORMATION DU SITE INTERNET DU SÉNAT Edition du 09/03/2009 au 13/03/2009 Votre abonnement : Lettre Complete - Hebdomadaire - Modifiez votre abonnement Dossiers...
Mercredi 11 mars 2009 Avis : Avis de M. Bernard Gérard sur le projet de loi, adopté, par le Sénat, favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet (n°1240), n° 1504...
Mardi 10 mars 2009 Texte résultant des délibérations de l'Assemblée nationale à l'issue de la seconde séance du lundi 9 mars 2009 : Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux...
LES NOUVELLES DU SÉNAT LA LETTRE D'INFORMATION DU SITE INTERNET DU SÉNAT Edition du 02/03/2009 au 06/03/2009 Votre abonnement : Lettre Complete - Hebdomadaire - Modifiez votre abonnement Dossiers...