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Echo Yvelines national
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au niveau Yvelines un portail .Un site national est l'axe centrale de l'interconnexion que nous voulons crée pour la création d'un portail par département.Un annuaire complétera le dispositif .
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Statut Association Écho Yvelines National-R-N-C-A
Titre : association Écho Yvelines National-R-N-C-A Article 1er Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août…
Edition du 04/05/2009 au 08/05/2009 2 ème partie Sénat Daniel Soulage - Débat sur la politique agricole commune ...
Les nouvelles du sénat la lettre d'information du site internet du sénat Edition du 04/05/2009 au 08/05/2009 2 ème partie Daniel Soulage - Débat sur la politique agricole commune (durée 11:43 )…
Vendredi 8 mai 2009 Assemblée Nationale Rapport de M. Gilles Carrez sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organe central des caisses d'épargne et des ba
La lettre d'actualité de l'Assemblée vous informe, tous les vendredis, des temps forts de la semaine à venir. Pour vous abonner : http://www.Assemblee-nationale.Fr/abonnement.Asp Dernières…
Edition du 27/04/2009 au 01/05/2009 Sénat vidéos M. Martin Hirsch, haut-commissaire à la jeunesse - Politique en faveur des jeunes...
Les nouvelles du sénat la lettre d'information du site internet du sénat Edition du 27/04/2009 au 01/05/2009 Votre abonnement : Lettre Complete - Hebdomadaire - Dossiers législatifs Proposition de…
Mercredi 29 avril 2009 Assemblée Nationale Proposition de loi de M. Christian Ménard visant à protéger l'intérêt de l'enfant dont les parents sont séparés...
Mercredi 29 avril 2009 Textes adoptés : Proposition de loi tendant à modifier l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires, texte adopté n° 269…
Mardi 14 avril 2009 Assemblée National Rapport de Mme Marie-Louise Fort sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée,de Mme Marie-Louise Fort et plusieurs de ses coll
Mardi 14 avril 2009 Projets de loi de ratification en navette : Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le…
Jeudi 9 avril 2009 Assemblée Nationale Résolution sur la réforme du fonds européen d'ajustement à la mondialisation (n° E4207), texte adopté n° 250...
Jeudi 9 avril 2009 Texte rejeté : Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet, texte n° 266 http://www.Assemblee-nationale.Fr/13/ta/ta0266.Asp Texte adopté (loi…
Lundi 6 avril 2009 Assemblée Nationale Proposition de loi de M. Jean-François Mancel visant à accroître la légitimité des établissements publics de coopération intercommunale...
Lundi 6 avril 2009 Rapport législatif : Rapport de M. Étienne Blanc sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures…
Vendredi 3 avril 2009 Assemblée Nationale Proposition de loi de M. Jacques Desallangre soumettant à une taxe de 90% les primes, stock-options et parts de rémunération variable exceptionnelles ve
Vendredi 3 avril 2009 Texte adopté : Projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet, texte adopté n° 249…
Mardi 31 mars 2009 Assemblée Nationale Proposition de loi de M. Alain Vidalies pour l'augmentation des salaires et la protection des salariés et des chômeurs...
Mardi 31 mars 2009 Proposition de loi en navette : Proposition de loi, modifiée par le Sénat, de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures, n° 1554…
Edition du 23/03/2009 au 27/03/2009 Senat Texte de M. Bernard KOUCHNER, ministre des affaires étrangères et européennes, déposé au Sénat le 4 mars 2009 de la convention entre la France et ...
Les nouvelles du sénat la lettre d'information du site internet du sénat Edition du 23/03/2009 au 27/03/2009 Votre abonnement : Lettre Complete - Hebdomadaire Dossiers législatifs Projet de loi…
Mercredi 25 mars 2009 Assemblée nationale Proposition de résolution de M. Frédéric Lefebvre tendant à la création d'une commission d'enquête sur le site de diffusion illégale en streaming de
Mercredi 25 mars 2009 Texte définitif : Projet de loi organique, adopté sans modification, par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la…
Mercredi 18 mars 2009 Assemblée Nationale Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires...
Mercredi 18 mars 2009 Déclaration du Gouvernement relative à la politique étrangère, en application de l'article 49, alinéa 1er de la Constitution, débat et vote sur cette déclaration le mardi 17…
Lundi 16 mars 2009 Assemblée Nationale Proposition de loi tendant à favoriser l'accès au crédit des petites et moyennes entreprises (n° 1227) ...
Lundi 16 mars 2009 Projet de loi en navette : Projet de loi pénitentiaire, adopté par le Sénat, n° 1506 http://www.Assemblee-nationale.Fr/13/projets/pl1506.Asp Proposition de loi tendant à favoriser…
Vendredi 13 mars 2009 Assemblée Nationale Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet
Vendredi 13 mars 2009 Texte résultant des délibérations de l'Assemblée nationale à l'issue de la troisième séance du jeudi 12 mars 2009 : Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la…
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Vous relatez quelque chose à propos de la Belgique ou d'un belge (Sport,…
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