Le Monde du Droit
Derniers articles
59. Le patrimoine successoral.
A) Théorie classique du patrimoine - L'on explique donc la transmission universelle des biens, des créances et des dettes, par celle du patrimoine qui se transmettrait successoralement (32). Ses...
58. Le patrimoine, succédané de la personne morale.
§ 2 La succession aux biens - Même si l'on discute encore en doctrine de la notion de personne morale, et si l'on soutient parfois que la reconnaissance de l'Etat ne serait pas utile, l'on cherche...
57. La succession n'est pas une personne morale reconnue.
- La nécessité de cette consécration officielle explique la scission, au sein du domaine des entités concernées par l'idée de propriété collective, entre celles qui se voient reconnaître cette...
56. Définition de la personne : la personne, c'est l'homme. Les personnes morales.
- Mais tout ceci n'est que le début du raisonnement. Car, dans le cadre du système juridique commun, que la plupart ne contestent pas, et que nous-même agréons, notre conception de la nature de la...
54. Tout homme n'est pas une personne.
B) La conception de la succession comme personne "purement juridique" - C'est un tort, croyons-nous, de penser ainsi. Car l'idée est source d'erreur, surtout en matière d'indivision. En outre elle...
53. Critère distinctif de la succession.
- La distinction de ses entités d'avec la succession peut s'avérer fructueuse pour la bonne compréhension de ce dont vraiment il s'agit avec les successions. Car l'entité n'est formée que des...
52. Comparaison de la corporation par succession avec la subrogation réelle.
- Chaque personne naturelle formant un chaînon, il semble que ce soit comme une chaîne, qui, successeur après successeur, se forgerait pour se déployer, non dans l'espace, mais dans le temps. Dans...
La distinction de la vente et du louage d'ouvrage
Dans le louage d'ouvrage, le contrat d'entreprise ou encore le louage d'industrie, une personne, le maître d'œuvre, encore appelé entrepreneur, locateur d'ouvrage, conductor ou redemptor, façonne...
51. L'enchaînement des générations.
- C'est ainsi que, générations après générations, les personnes naturelles se succèdent les unes aux autres et qu'au travers de ces permutations la personne civile se perpétue identique à...
50. Métaphore.
- L'héritier remplacerait le mort exactement comme sur la scène d'un théâtre le suppléant d'un acteur défaillant. Les acteurs se relaieraient dans le même rôle (12). Si le personnage est le...