http://www.over-blog.com/com-1015473504/Tribunaux_de_grande_instance.html 2008-07-04T07:57:00Z over-blog.com Atom 1.0 Generator http://fdata.over-blog.net/99/00/00/01/img/new/portal/body/community_default.gif Les audiences des tribunaux de grande instance et le reflet de la vie de tout les jours http://www.cguittard.com/article-20971982.html 2008-07-04T07:57:00Z 2008-07-04T08:05:45Z Le tribunal correctionnel d'Aurillac a condamné jeudi l'animateur de télévision Arthur à 4.000 euros d'amende et 1.500 euros de dommages et intérêts pour des injures proférées à l'encontre de l'humoriste Dieudonné. Une amende de 7.000 euros à l'encontre d'Arthur avait été requise à l'audience le… http://www.cguittard.com/article-18637874.html 2008-04-11T08:48:00Z 2008-04-11T08:55:06Z Fraudes aux aides sociales Le couple, en instance de divorce était cité devant le tribunal pour escroquerie et recel d'escroquerie. Le mari, soupçonné de recel avait averti la caisse d'allocations familiales début 2007 car il s'était aperçu d'un virement de prestations inconnues selon ses dires… http://www.cguittard.com/article-17906548.html 2008-03-20T12:36:00Z 2008-03-20T12:45:17Z Il atteint la barre des 30 condamnations Le prévenu, absent à la barre incarcéré à la prison d'Aurillac a écrit au tribunal qu'il ne souhaitait pas comparaître. Ce jeune délinquant de 21 ans, déjà condamné 29 fois depuis sa première comparution devant le tribunal pour enfants en janvier 2003, se… http://www.cguittard.com/article-17644229.html 2008-03-13T09:40:00Z 2008-03-13T09:45:23Z Perdus dans les nuages C'est un grand jeune homme (20 ans), timide qui s'est présenté jeudi à la barre du tribunal. Il était prévenu d'escroquerie à la carte bancaire. Placés dans différents foyers depuis l'âge de huit ans, il avait déjà été condamné pour vol avec dégradation. En réparation, Il… http://www.cguittard.com/article-17431833.html 2008-03-07T12:59:00Z 2008-03-07T13:05:21Z Vitesse excessiveLe conducteur, âgé de 30 ans, a la réputation de rouler vite selon des témoins. Le 16 septembre 2007, sur une petite route du sud Cantal (3 mètres 40 de large) il a heurté le véhicule qui venait en face. Le chauffeur et son passager blessés sous le choc s'en sont tirés avec 3 mois… http://www.cguittard.com/article-16933216.html 2008-02-22T14:56:00Z 2008-02-22T15:00:27Z Agression sexuelle En juillet 2005, le prévenu s'était autorisé des gestes déplacés à l'encontre d’une jeune fille. Il était cité jeudi à comparaître pour agression sexuelle. Un groupe de jeunes travaillait sur un chantier de restauration pendant le mois de juillet. Un soir, une fête est organisée… http://www.cguittard.com/article-16627223.html 2008-02-14T08:36:00Z 2008-02-14T08:40:10Z Un truc de ouf Les séparations dans un couple peuvent être amiables ou ponctuées de violences. C'est le cas du couple où le prévenu comparaissait jeudi 7. Détenu à la maison d'arrêt d'Aurillac pour une autre affaire, il devait répondre des délits de violence sur concubin et vol. Le 9 novembre, le… http://www.cguittard.com/article-16401771.html 2008-02-07T10:12:00Z 2008-02-07T10:30:27Z Injures raciales et coups Avec 6 et 9 condamnations à leurs casiers judiciaires, les prévenus détenus à la maison d'arrêt d'Aurillac se sont présentés à la barre avec un handicap pour leur procès. Ils avaient commis le 20 décembre 2007, des violences aggravées en réunion en état de récidive légale… http://www.cguittard.com/article-16201628.html 2008-02-01T11:56:00Z 2008-02-01T12:00:21Z Chapardage Le vol de lingerie et d'un CD antivirus dans un grand magasin Aurillacois amène 2 prévenus à la barre du tribunal de grande instance. Malgré la faible valeur du méfait (80,90 €) la comparution du couple fautif s'est déroulée en présence d'un interprète. Originaire d'Arménie, le couple en… http://www.cguittard.com/article-15952232.html 2008-01-24T13:06:00Z 2008-01-24T13:10:20Z Maltraitance sur mineur et sage réquisitoire Un couple d'un peu plus de 30 ans présents à l'audience devait répondre pour la femme de violences sur mineurs sans ITT par ascendant et pour le mari de non dénonciation de mauvais traitement Les deux jeunes enfants du couple étaient traités de manière…