http://www.over-blog.com/com-1015473504/Tribunaux_de_grande_instance.html 2008-07-04T07:57:00Z over-blog.com Atom 1.0 Generator http://fdata.over-blog.net/99/00/00/01/img/new/portal/body/community_default.gif Les audiences des tribunaux de grande instance et le reflet de la vie de tout les jours http://www.cguittard.com/article-20971982.html 2008-07-04T07:57:00Z 2008-07-04T08:05:45Z Le tribunal correctionnel d'Aurillac a condamné jeudi l'animateur de télévision Arthur à 4.000 euros d'amende et 1.500 euros de dommages et intérêts pour des injures proférées à l'encontre de l'humoriste Dieudonné. Une amende de 7.000 euros à l'encontre d'Arthur avait été requise à l'audience le… http://www.cguittard.com/article-18637874.html 2008-04-11T08:48:00Z 2008-04-11T08:55:06Z Fraudes aux aides sociales Le couple, en instance de divorce était cité devant le tribunal pour escroquerie et recel d'escroquerie. Le mari, soupçonné de recel avait averti la caisse d'allocations familiales début 2007 car il s'était aperçu d'un virement de prestations inconnues selon ses dires… http://www.cguittard.com/article-17906548.html 2008-03-20T12:36:00Z 2008-03-20T12:45:17Z Il atteint la barre des 30 condamnations Le prévenu, absent à la barre incarcéré à la prison d'Aurillac a écrit au tribunal qu'il ne souhaitait pas comparaître. Ce jeune délinquant de 21 ans, déjà condamné 29 fois depuis sa première comparution devant le tribunal pour enfants en janvier 2003, se… http://www.cguittard.com/article-17644229.html 2008-03-13T09:40:00Z 2008-03-13T09:45:23Z Perdus dans les nuages C'est un grand jeune homme (20 ans), timide qui s'est présenté jeudi à la barre du tribunal. Il était prévenu d'escroquerie à la carte bancaire. Placés dans différents foyers depuis l'âge de huit ans, il avait déjà été condamné pour vol avec dégradation. En réparation, Il… http://www.cguittard.com/article-17431833.html 2008-03-07T12:59:00Z 2008-03-07T13:05:21Z Vitesse excessiveLe conducteur, âgé de 30 ans, a la réputation de rouler vite selon des témoins. Le 16 septembre 2007, sur une petite route du sud Cantal (3 mètres 40 de large) il a heurté le véhicule qui venait en face. Le chauffeur et son passager blessés sous le choc s'en sont tirés avec 3 mois… http://www.cguittard.com/article-16933216.html 2008-02-22T14:56:00Z 2008-02-22T15:00:27Z Agression sexuelle En juillet 2005, le prévenu s'était autorisé des gestes déplacés à l'encontre d’une jeune fille. Il était cité jeudi à comparaître pour agression sexuelle. Un groupe de jeunes travaillait sur un chantier de restauration pendant le mois de juillet. Un soir, une fête est organisée… http://www.cguittard.com/article-5933758.html 2007-03-08T12:23:00Z 2007-08-22T09:12:55Z Aux « casseurs réunis » Jeudi 1er mars, ce sont 7 prévenus qui étaient cités dans deux affaires différentes, mais avec la participation de plusieurs d'entre eux dans des deux casses. Car ce sont de véritables casses organisés, pensés et effectués avec soin et méthode. Certains prévenus sont… http://www.cguittard.com/article-6031426.html 2007-03-16T08:58:00Z 2007-08-22T09:12:55Z Il fumait du cannabis en prison Incarcéré à Saint-Étienne, il était prévenu d'avoir détenu 2 grammes de cannabis dans sa cellule en juillet 2006. Son casier judiciaire de 17 condamnations en majorité pour vol aggravé, ne lui aura pas permis d'obtenir la clémence du tribunal. Nathalie Bany,… http://www.cguittard.com/article-6136806.html 2007-03-24T09:11:00Z 2007-08-22T09:12:56Z Alcool et déchéance Le prévenu, 30 ans, cinq condamnations à son casier judiciaire était cité une nouvelle fois pour violences sur sa concubine. Il vit avec sa concubine depuis sept ans et deux enfants nés de leur vie en commun. Le 10 janvier au soir, l'amie du prévenu donne des bonbons à une des… http://www.cguittard.com/article-6293173.html 2007-04-05T13:44:00Z 2007-08-22T09:12:59Z L'amour vache « elle ne pouvait pas supporter que je boive, mais je ne suis pas un alcoolique ». Le prévenu a résumé avec cette phrase la situation de son couple au moment du délit. Le 20 juin 2006 il a rudoyé sa concubine. Le dialogue ce soir-là, expliqué à la barre par le prévenu était…